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Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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Plan Bâtiment durable, Éditeur scientifique ; France. Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, Éditeur scientifique ; ADEME : Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (France), Directeur de publication | Paris : Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires | 2023Dans le cadre du plan de sobriété énergétique du gouvernement lancé l’hiver dernier, le Plan Bâtiment Durable s’est vu confier la mission de mobiliser tous les acteurs du secteur du bâtiment autour des enjeux de sobriété. Avec le soutien de l’AD[...]Ressource électronique
France. Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires (2022), Auteur | Paris : Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires | 2022La Première ministre Élisabeth Borne a présenté vendredi 21 octobre le nouveau plan gouvernemental pour la transition écologique, baptisé « France nation verte ». Au programme, vingt-deux chantiers thématiques (eau, rénovation des logements, mob[...]Ressource électronique
Jean-Baptiste Butlen, Directeur de publication ; France. Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires (2022), Auteur | Paris : Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires | 2023Le guide de l'aménagement durable accompagne les acteurs de tous les territoires dans la mise en œuvre de leurs projets d’aménagement durable afin de répondre aux grands défis de la ville durable : - sobriété dans la consommation des ressour[...]Ressource électronique
Rollon Mouchel-Blaisot, Directeur de publication ; François Noisette, Auteur ; France. Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires (2022), Auteur | Paris : Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires | 2023Dans un contexte de sobriété foncière, de résorption des friches et de réindustrialisation des territoires, la mission a pour objectif de proposer, en étroite association avec les collectivités territoriales, des mesures opérationnelles et concr[...]Ressource électronique
France. Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires (2022), Auteur | Paris : Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires | 2023"La loi « Climat et résilience » a introduit une définition de l’artificialisation des sols dans le code de l’urbanisme, en référence à l’atteinte aux fonctionnalités des sols. Le législateur a également précisé les modalités de fixation et d’é[...]