| Titre : | "Éviter, réduire et compenser" l’imperméabilisation nouvelle des sols planifiée dans les documents d’urbanisme : guide d’application de la disposition 3.2.2 du SDAGE Seine-Normandie dans les documents d’urbanisme, à l’attention des collectivités et acteurs les accompagnant |
| Auteurs : | Agence de l'eau Seine-Normandie (1964-....), Auteur |
| Type de document : | Ressource électronique |
| Editeur : | Courbevoie : Agence de l'eau Seine-Normandie, 2024 |
| Format : | 1 vol. (42 p.) / ill., figures, tableaux, cartes., couv. ill. en coul. / 24 cm |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | Eau-Energie |
| Catégories : |
[Archirès ] 030 Paysage - environnement > Environnement > Eau > Gestion de l'eau [Archirès ] 041 Méthodologie [Archirès ] 071 Politique et pouvoirs publics > Politique > Politique publique > Politique de l'environnement |
| Résumé : | Ce guide technique vise à aider les collectivités à traduire concrètement dans leur planification territoriale la séquence éviter-réduire-compenser mentionnée à la disposition 3.2.2 « Limiter l’imperméabilisation des sols et favoriser la gestion à la source des eaux de pluie dans les documents d’urbanisme » du SDAGE Seine-Normandie 2022-2027. Il explique la manière dont cette séquence pourrait être traduite dans les documents d’urbanisme, avec un exemple concret basé sur l'imperméabilisation des sols. |
| Note de contenu : |
Sommaire :
OBJECTIF ET CIBLE DE CE GUIDE p.3 Introduction p.4 1. La disposition 3.2.2 du SDAGE : la séquence éviter-réduire-compenser appliquée à l’imperméabilisation nouvelle des sols à l’échelle des territoires p.8 2. Éviter, réduire, compenser la nouvelle imperméabilisation : proposition de méthode p.9 2.1. Éviter la création de nouvelles zones à urbaniser ainsi que l’imperméabilisation lors des opérations de renouvellement urbain p.9 2.1.1 Cas de l’ouverture d’une zone à l’urbanisation p.9 2.1.2. Cas du renouvellement urbain p.10 2.2. Réduire les impacts de l’imperméabilisation des sols projetée p.10 2.3. Calculer la surface à compenser p.12 2.3.1. Calcul de la surface impactée p.12 2.3.2. Majoration urbain-rural p.13 2.4. Mise en œuvre de la compensation : surface à désimperméabiliser p.13 2.4.1. Leviers indirects : valorisation des exigences de perméabilité p.14 2.4.2. Leviers directs : surfaces dont la désimperméabilisation est planifiée p.14 2.5. Suivi de l’application de la séquence ERC et de la désimperméabilisation p.17 2.5.1. Suivi de la séquence ERC p.17 2.5.2. Suivi de l’imperméabilisation et de la désimperméabilisation p.17 2.6. Exemple fictif d’application de la méthode de calcul p.17 2.6.1. Cas d’un projet prévoyant la création d’une zone AU p.17 2.6.2. Cas d’un projet de renouvellement urbain en zone U p.19 3. Les autres leviers de la séquence ERC appliquée à l’imperméabilisation des sols p.20 3.1. Éviter p.20 3.1.1 Leviers réglementaires p.20 3.1.2. Leviers incitatifs pour la maîtrise d’ouvrage publique et privée p.25 3.2. Réduire p.25 3.2.1. Leviers réglementaires p.25 3.2.2. Leviers incitatifs pour la maîtrise d’ouvrage publique et privée p.30 3.2.3. Leviers opérationnels de gestion publique p.30 3.3. Compenser p.30 3.3.1. Leviers réglementaires p.30 3.3.2. Leviers incitatifs pour la maitrise d’ouvrage privée p.36 3.3.3. Leviers opérationnels de gestion publique p.36 ANNEXE 1 - Disposition 3.2.2 du SDAGE « Limiter l’imperméabilisation des sols et favoriser la gestion à la source des eaux de pluie dans les documents d’urbanisme » p.38 ANNEXE 2 – Schéma résumant la séquence ERC appliquée à l’imperméabilisation p.39 ANNEXE 3 - Extraits de documents d’urbanisme p.40 ANNEXE 4 - Techniques alternatives au « tout-tuyau » p.42 |
| En ligne : | https://www.turbeau.eau-seine-normandie.fr/wp-content/uploads/2024/01/guide-erc-impermeabilisation-des-sols.pdf |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| AESN 24_K-ERC | En ligne | Support électronique | En ligne | En ligne | Consultable en ligne Exclu du prêt |
