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Droit |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation Droit (92)
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Jocelyne Dubois-Maury, Auteur | Héricy : Editions du Puits Fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2010Cet ouvrage détaille, analyse et évalue, le socle juridique des trois piliers du développement durable (environnement, social, économique) avant de se changer en guide pratique à l'usage de tous les acteurs de l'aménagement.texte imprimé
Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France), Auteur | Paris ; Antony : Éditions le Moniteur | 2009Le DAUH est l'ouvrage de référence en matière d'analyse et de synthèse du droit de l'urbanisme et de l'aménagement. Il présente ainsi toutes les évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et bibliographiques de l'année échue.texte imprimé
Le Droit de la fonction publique constitue une branche du Droit administratif dédiée à l'organisation et au fonctionnement des relations d'emplois particulières que développent les employeurs chargés de missions d'intérêt général avec leurs agen[...]texte imprimé
François Benchendikh, Auteur | Paris La Défense : Gualino | Fonction publique. Territoriale, ISSN 2496-526X | DL 2016Cet ouvrage développe les principales dispositions relatives au droit de l'intercommunalité dans le cadre d'un paysage législatif en constante évolution. Ce livre est à jour de la loi du 7 août 2015 relative à la nouvelle organisation territoria[...]texte imprimé
Catherine Chavelet, Éditeur scientifique ; Jean Frébault, Préfacier, etc. ; Association des études foncières (Paris), Organisateur de réunion | Paris [France] : ADEF (Association des Etudes Foncières) | 1991L'ouvrage interroge la notion de propriété, déclarée "inviolable et sacrée" par la Déclaration des Droits de l'Homme. Le code Civil l'a répandu à travers l'Europe. Garanti par la constitution,le droit de propriété "brille au firmament juridique"[...]texte imprimé
Philippe-Jean Quillien, Auteur ; Vincent Tchen, Auteur | Paris : Ellipses | Objectif fonction publique. Les Mémentos, ISSN 2268-4077 | 2018La 4e de couv. indique : "Vous voulez réussir l'épreuve de droit public d'un concours d'entrée, de catégorie A ou B, dans la fonction publique étatique, territoriale ou hospitalière ? Ou plus généralement maîtriser la culture administrative exig[...]texte imprimé
Yves Jégouzo, Directeur de publication ; Philippe Benoit-Cattin, Auteur ; Jean-Philippe Brouant, Auteur | Paris ; Antony : Éditions le Moniteur | DL 2011De la SRU de 2000, en passant par la loi ENL de 2005 et la réforme des autorisations d'urbanisme de 2007, le droit de l'urbanisme connaît des évolutions juridiques majeures. En outre la loi "Grenelle II" de 2010, dont le but est d'introduire dan[...]texte imprimé
Marianne Faure-Abbad, Auteur | Paris La Défense : Gualino | Les Carrés (Paris. 1996), ISSN 1288-8206 | 2021Ce livre présente l'ensemble des connaissances nécessaires pour comprendre le droit de la construction immobilière. Il traite du droit commun (louage d'ouvrage, vente d'immeuble, mandats des constructeurs, garanties des désordres, actions en res[...]texte imprimé
Emmanuel Aubin, Auteur | Paris La Défense : Gualino | Les Carrés (Paris. 1996), ISSN 1288-8206 | 2014Ce livre présente en 14 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des règles qui régissent la fonction publique française, vaste ensemble constitué de plus de 5 millions de fonctionnaires de l’État, des collectivités [...]texte imprimé
Isabelle Savarit-Bourgeois, Auteur | Paris La Défense : Gualino | Les Carrés (Paris. 1996), ISSN 1288-8206 | 2021Le droit de l'urbanisme vise à organiser l'utilisation équilibrée et harmonieuse du sol et de l'espace. Ce livre présente en 7 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des règles mises en œuvre par des personnes publ[...]Article : texte imprimé
Que seraient Paris sans la tour Eiffel, Sydney sans son opéra et Bilbao sans son Guggenheim ? Qu’il s’agisse d’œuvres majeures contribuant au rayonnement d’une ville ou de réalisations plus modestes, on peut penser que l’architecte est légitime [...]texte imprimé
Jacques Voisard, Directeur de publication ; Françoise Lavallard, Directeur de publication | Paris : Documentation française | 1995L'attachement des français à leurs institutions, la mobilisation des électeurs face aux différents scrutins, en bref "la contribution des français à la vie politique" a une dimension qui va au-delà des analyses des résultats des urnes...texte imprimé
Xavier Bezançon, Auteur ; Christian Cucchiarini, Auteur ; Philippe Cossalter, Auteur ; Jean-Marie Bockel, Préfacier, etc. | Paris ; Antony : Éditions le Moniteur | Guides juridiques, ISSN 1625-8592 | DL 2007Ce guide explique la réglementation spécifique à chacun des contrats publics, marché public, partenariat public-privé et délégation de service public. ia une approche comparative, il précise leurs différences, leurs ressemblances, et soulignent [...]texte imprimé
Gilles-Laurent Rayssac, Auteur ; Christian La Gueronnière (de), Auteur | Voiron : Territorial éditions | Dossier d'experts, ISSN 1623-8869 | 2010Après avoir présenté dans les grandes lignes l'histoire de la concertation , cet ouvrage détaille les éléments clefs de la démarche.texte imprimé
Béatrice Majza, Auteur ; Thomas Benages, Auteur ; Virginie Thévenot, Auteur | Paris ; Antony : Éditions le Moniteur | 2016Si de manière générale, la notion d'assistant à maîtrise d'ouvrage (AMO) désigne la personne qui pilote et commande un projet, en pratique, aucune définition ne reflète la complexité et la technicité que cette notion recouvre. Cet ouvrage propo[...]