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Ouvrages de la bibliothèque en indexation Droit (68)
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Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France), Directeur de publication ; Henri Jacquot, Éditeur scientifique | Paris : GRIDAUH | Les Cahiers du GRIDAUH, ISSN 1291-9527 | DL 2013Ce Cahier du GRIDAUH, portant sur l'écriture juridique des plans locaux d'urbanisme (PLU), aborde plus spécifiquement les problèmes de la qualité de la rédaction juridique, de la bonne mise en œuvre des normes d'encadrement et de l'utilisation d[...]texte imprimé
Jocelyne Dubois-Maury, Auteur | Héricy : Editions du Puits Fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2010Cet ouvrage détaille, analyse et évalue, le socle juridique des trois piliers du développement durable (environnement, social, économique) avant de se changer en guide pratique à l'usage de tous les acteurs de l'aménagement.texte imprimé
Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France), Auteur | Paris ; Antony : Éditions le Moniteur | 2009Le DAUH est l'ouvrage de référence en matière d'analyse et de synthèse du droit de l'urbanisme et de l'aménagement. Il présente ainsi toutes les évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et bibliographiques de l'année échue.texte imprimé
Le Droit de la fonction publique constitue une branche du Droit administratif dédiée à l'organisation et au fonctionnement des relations d'emplois particulières que développent les employeurs chargés de missions d'intérêt général avec leurs agen[...]texte imprimé
François Benchendikh, Auteur | Paris La Défense : Gualino | Fonction publique. Territoriale, ISSN 2496-526X | DL 2016Cet ouvrage développe les principales dispositions relatives au droit de l'intercommunalité dans le cadre d'un paysage législatif en constante évolution. Ce livre est à jour de la loi du 7 août 2015 relative à la nouvelle organisation territoria[...]texte imprimé
Catherine Chavelet, Éditeur scientifique ; Jean Frébault, Préfacier, etc. ; Association des études foncières (Paris), Organisateur de réunion | Paris [France] : ADEF (Association des Etudes Foncières) | 1991L'ouvrage interroge la notion de propriété, déclarée "inviolable et sacrée" par la Déclaration des Droits de l'Homme. Le code Civil l'a répandu à travers l'Europe. Garanti par la constitution,le droit de propriété "brille au firmament juridique"[...]texte imprimé
Philippe-Jean Quillien, Auteur ; Vincent Tchen, Auteur | Paris : Ellipses | Objectif fonction publique. Les Mémentos, ISSN 2268-4077 | 2018La 4e de couv. indique : "Vous voulez réussir l'épreuve de droit public d'un concours d'entrée, de catégorie A ou B, dans la fonction publique étatique, territoriale ou hospitalière ? Ou plus généralement maîtriser la culture administrative exig[...]texte imprimé
Jérôme Bonnard, Auteur | Paris : Hachette supérieur | Les fondamentaux (Paris), ISSN 1152-1392 | DL 2014Ce manuel d'initiation couvre le programme de droit des sociétés généralement enseigné dans les facultés de droit. Conçu pour permettre un apprentissage rapide, il facilitera également la révision du cours avant les examenstexte imprimé
Yves Jégouzo, Directeur de publication ; Philippe Benoit-Cattin, Auteur ; Jean-Philippe Brouant, Auteur | Paris ; Antony : Éditions le Moniteur | DL 2011De la SRU de 2000, en passant par la loi ENL de 2005 et la réforme des autorisations d'urbanisme de 2007, le droit de l'urbanisme connaît des évolutions juridiques majeures. En outre la loi "Grenelle II" de 2010, dont le but est d'introduire dan[...]texte imprimé
Marianne Faure-Abbad, Auteur | Paris La Défense : Gualino | Les Carrés (Paris. 1996), ISSN 1288-8206 | 2021Ce livre présente l'ensemble des connaissances nécessaires pour comprendre le droit de la construction immobilière. Il traite du droit commun (louage d'ouvrage, vente d'immeuble, mandats des constructeurs, garanties des désordres, actions en res[...]texte imprimé
Emmanuel Aubin, Auteur | Paris La Défense : Gualino | Les Carrés (Paris. 1996), ISSN 1288-8206 | 2014Ce livre présente en 14 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des règles qui régissent la fonction publique française, vaste ensemble constitué de plus de 5 millions de fonctionnaires de l’État, des collectivités [...]texte imprimé
Isabelle Savarit-Bourgeois, Auteur | Paris La Défense : Gualino | Les Carrés (Paris. 1996), ISSN 1288-8206 | 2021Le droit de l'urbanisme vise à organiser l'utilisation équilibrée et harmonieuse du sol et de l'espace. Ce livre présente en 7 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des règles mises en œuvre par des personnes publ[...]texte imprimé
Cette étude s'intéresse aux contextes réglementaire et urbain des projets d'aménagement menés par l'EPAURIF (Établissement Public d'Aménagement Universitaire de la Région Ile-de-France).Article : texte imprimé
Que seraient Paris sans la tour Eiffel, Sydney sans son opéra et Bilbao sans son Guggenheim ? Qu’il s’agisse d’œuvres majeures contribuant au rayonnement d’une ville ou de réalisations plus modestes, on peut penser que l’architecte est légitime [...]texte imprimé
Jacques Voisard, Directeur de publication ; Françoise Lavallard, Directeur de publication | Paris : Documentation française | 1995L'attachement des français à leurs institutions, la mobilisation des électeurs face aux différents scrutins, en bref "la contribution des français à la vie politique" a une dimension qui va au-delà des analyses des résultats des urnes...