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Droit |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation Droit (68)
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Que seraient Paris sans la tour Eiffel, Sydney sans son opéra et Bilbao sans son Guggenheim ? Qu’il s’agisse d’œuvres majeures contribuant au rayonnement d’une ville ou de réalisations plus modestes, on peut penser que l’architecte est légitime [...]texte imprimé
Jacques Voisard, Directeur de publication ; Françoise Lavallard, Directeur de publication | Paris : Documentation française | 1995L'attachement des français à leurs institutions, la mobilisation des électeurs face aux différents scrutins, en bref "la contribution des français à la vie politique" a une dimension qui va au-delà des analyses des résultats des urnes...texte imprimé
Xavier Bezançon, Auteur ; Christian Cucchiarini, Auteur ; Philippe Cossalter, Auteur ; Jean-Marie Bockel, Préfacier, etc. | Paris ; Antony : Éditions le Moniteur | Guides juridiques, ISSN 1625-8592 | DL 2007Ce guide explique la réglementation spécifique à chacun des contrats publics, marché public, partenariat public-privé et délégation de service public. ia une approche comparative, il précise leurs différences, leurs ressemblances, et soulignent [...]texte imprimé
Gilles-Laurent Rayssac, Auteur ; Christian La Gueronnière (de), Auteur | Voiron : Territorial éditions | Dossier d'experts, ISSN 1623-8869 | 2010Après avoir présenté dans les grandes lignes l'histoire de la concertation , cet ouvrage détaille les éléments clefs de la démarche.texte imprimé
Béatrice Majza, Auteur ; Thomas Benages, Auteur ; Virginie Thévenot, Auteur | Paris ; Antony : Éditions le Moniteur | 2016Si de manière générale, la notion d'assistant à maîtrise d'ouvrage (AMO) désigne la personne qui pilote et commande un projet, en pratique, aucune définition ne reflète la complexité et la technicité que cette notion recouvre. Cet ouvrage propo[...]texte imprimé
Les régies de recettes et régies de dépenses constituent le mode le plus courant et le plus réaliste de gestion des équipements publics. Pourtant, que ce soit lors de sa création ou au cours de son fonctionnement, la gestion d'une régie demeure [...]Article : texte imprimé
Les outils du BIM gagnent, lentement, du terrain. Le droit français n'impose pas leur utilisation dans les marchés publics, mais l'acheteur public peut au cas par cas le rendre obligatoire. Ainsi, l'acheteur peut user de cette faculté à conditio[...]texte imprimé
Nicolas Chauvin, Auteur ; Loïc Peyen, Auteur ; Delphine Ollivier, Auteur | Paris ; Antony : Éditions le Moniteur | 2022texte imprimé
Martine Caillaud, Auteur ; Bernard Aubert, Auteur | Paris ; Antony : Éditions le MoniteurL'ouvrage définit en 90 questions-réponses la loi de solidarité et de renouvellement urbain (SRU).texte imprimé
François-Charles Bernard, Auteur ; Patrick Durand, Auteur | Paris ; Antony : Éditions le Moniteur | Guides juridiques, ISSN 1625-8592 | DL 2009Permis de construire, d'aménager ou de démolir, déclaration préalable ou contentieux, cet ouvrage aborde dans le détail le nouveau régime des autorisations d'urbanisme.Article : texte imprimé
Thomas Kirszbaum, Auteur |20 ans après l'adoption de l'article 55 de la loi SRU, plusieurs institutions (l'USH, le Puca, le Défenseur des droits, la Caisse des Dépôt) ont souhaité comprendre les facteurs qui influence l'atteinte ou non des objectifs voulus par le législ[...]texte imprimé
Martine Caillaud, Auteur ; Bernard Aubert, Auteur | Paris ; Antony : Éditions le Moniteur | Guides juridiques, ISSN 1625-8592 | 2007L'ouvrage pose 80 questions se rapportant aux projets d'urbanisme, et y répond.Article : texte imprimé
Christine Desmoulins, Auteur |"À la loi LCAP du 27 janvier 2017 ne manque que la promulgation d’un ultime décret qui doit entériner dans sa globalité le « permis de faire » autorisant l’expérimentation d’innovations contrôlées à des fins d’intérêt public. Pourquoi attendre ?[...]Article : texte imprimé
Christine Desmoulins, Auteur |Cet article révèle les principaux problèmes juridiques que peuvent rencontrer les architectes au cours de leurs interventions sur les chantiers.texte imprimé
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Laurent Charreyron, Auteur ; Chloé Hervochon, Auteur ; Paul-Amandin Petit, Auteur | Voiron : Territorial éditions | Les essentiels, ISSN 2553-5803 | 2022"Depuis le 25 mai 2018, toutes les collectivités doivent être en conformité avec le règlement sur la protection des données personnelles et la loi informatique et libertés modifiée. Ce guide vous permettra d'en comprendre les dispositions essent[...]Article : texte imprimé
Dossier spécial consacré à la politique des concours d'architecture, publics et privés. Ouverture du débat avec analyse des points forts et faibles des divers types de consultations.texte imprimé
Bernard Dreyfus, Directeur de publication | Boucherville (Québec) : Arnaud Franel éditions | Vademecum (A. Franel) | DL 2018