Détail de l'indexation
Droit |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation Droit (92)
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Anne-Marie Bellenger, Auteur ; Amélie Blandin, Auteur ; Olivier Celnik, Préfacier, etc. | Paris : Eyrolles | 2016Le recours au BIM modifie à plusieurs niveaux les pratiques contractuelles traditionnelles des marchés de maîtrise d'oeuvre et de travaux. Ce sont des solutions juridiques nouvelles qui, en conciliant l'évolution des technologies avec les contr[...]texte imprimé
Nicole Lerousseau, Directeur de publication ; Corinne Manson, Directeur de publication ; Norbert Foulquier, Auteur ; Jean-François Inserguet, Auteur ; Inès Lamouri, Auteur ; Cyril Laroche, Auteur | Paris ; Antony : Éditions le Moniteur | Les Dossiers urbanisme aménagement, ISSN 2781-0526 | 2023"En droit de l'urbanisme, l'articulation entre la règle locale fixée par le document d'urbanisme, aujourd'hui le PLU ou PLU(I), à l'échelon communal ou intercommunal et l'autorisation accordée par le permis de construire, reste fondamentale, mai[...]texte imprimé
Alain Ménéménis, Éditeur scientifique ; Clémence Breil, Directeur de publication | Paris : Dalloz | Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2019"Cette première édition du Code de la commande publique Dalloz intègre l'ensemble des textes régissant la matière. Elle présente le nouveau code de la commande publique Celui-ci procède d'une codification à droit constant et entrera en vigueur l[...]texte imprimé
Gaëlle Gaillard, Auteur ; Ordre des géomètres-experts (1946-....; Paris, France), Collaborateur | Paris : LexisNexis | Les Codes bleus Litec, ISSN 1622-6208 | 2019Le Code du géomètre-expert propose une lecture ordonnée et pertinente de [ensemble des dispositions légales et réglementaires relatives à l'organisation de la profession et à son exercice professionnel. Les textes épars sont ici rassemblés afin [...]texte imprimé
Gaëlle Gaillard, Éditeur scientifique ; Ordre des géomètres-experts (1946-....; Paris, France), Collaborateur | Paris : LexisNexis | Les Codes bleus Litec, ISSN 1622-6208 | 2023Le Code du géomètre-expert propose une lecture ordonnée et pertinente de l’ensemble des dispositions légales et réglementaires relatives à l’organisation de la profession et à son exercice professionnel. Les textes épars sont ici rassemblés afin[...]texte imprimé
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France, Auteur ; Christophe Radé, Éditeur scientifique ; Caroline Dechristé, Éditeur scientifique ; Magali Gadrat, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2019Les plus de l'édition 2019 : - La loi Avenir Professionnel et ses décrets d'application ;- À jour des lois de finances et de financement de la sécurité sociale pour 2019 ;- Table alphabétique générale complète ;- Une table de renvois aux anciens[...]texte imprimé
France, Auteur ; Bernard Lamorlette, Éditeur scientifique ; Dominique Moreno, Éditeur scientifique | Paris : LexisNexis | Les Codes bleus Litec, ISSN 1622-6208 | DL 2019texte imprimé
Yves Goujon, Auteur | Paris ; Antony : Éditions le Moniteur | Comprendre simplement, ISSN 1965-863X | 2016Réforme après réforme, le droit de l’urbanisme s’est complexifié. Grâce à son approche suivant la structure du code, cet ouvrage fournit toutes les clés pour comprendre facilement les éléments majeurs du droit encadrant l’aménagement du territoi[...]texte imprimé
Charles (professeur à l'Ecole spéciale des travaux publics) Georgin, Auteur ; École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie (1891; Paris), Auteur | Paris : École spéciale de travaux publics du bâtiment et de l'industrie | 1923Cet ouvrage traite en particulier de la voirie ainsi que des travaux publics dans le domaine des services public et du droit administratif.texte imprimé
Catherine Ribot, Auteur ; Emmanuelle Marc, Auteur ; Pascale Idoux, Auteur | Paris ; Antony : Éditions le Moniteur | 2008Ce dictionnaire des marchés publics résolument moderne dans sa conception, au format poche pour un usage immédiat en toutes circonstances, est un outil sûr et opérationnel pour tous, quel que soit le niveau de complexité recherché.texte imprimé
La 4ème de couverture indique : "Le droit constitue une science dont la rigueur repose sur la précision du langage. Un terme juridique employé à la place d'un autre, un terme du langage courant employé à la place du terme juridique approprié peu[...]texte imprimé
Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France), Directeur de publication ; Henri Jacquot, Éditeur scientifique | Paris : GRIDAUH | Les Cahiers du GRIDAUH, ISSN 1291-9527 | DL 2013Ce Cahier du GRIDAUH, portant sur l'écriture juridique des plans locaux d'urbanisme (PLU), aborde plus spécifiquement les problèmes de la qualité de la rédaction juridique, de la bonne mise en œuvre des normes d'encadrement et de l'utilisation d[...]texte imprimé
Jocelyne Dubois-Maury, Auteur | Héricy : Editions du Puits Fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2010Cet ouvrage détaille, analyse et évalue, le socle juridique des trois piliers du développement durable (environnement, social, économique) avant de se changer en guide pratique à l'usage de tous les acteurs de l'aménagement.texte imprimé
Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France), Auteur | Paris ; Antony : Éditions le Moniteur | 2009Le DAUH est l'ouvrage de référence en matière d'analyse et de synthèse du droit de l'urbanisme et de l'aménagement. Il présente ainsi toutes les évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et bibliographiques de l'année échue.texte imprimé
Le Droit de la fonction publique constitue une branche du Droit administratif dédiée à l'organisation et au fonctionnement des relations d'emplois particulières que développent les employeurs chargés de missions d'intérêt général avec leurs agen[...]texte imprimé
François Benchendikh, Auteur | Paris La Défense : Gualino | Fonction publique. Territoriale, ISSN 2496-526X | DL 2016Cet ouvrage développe les principales dispositions relatives au droit de l'intercommunalité dans le cadre d'un paysage législatif en constante évolution. Ce livre est à jour de la loi du 7 août 2015 relative à la nouvelle organisation territoria[...]texte imprimé
Catherine Chavelet, Éditeur scientifique ; Jean Frébault, Préfacier, etc. ; Association des études foncières (Paris), Organisateur de réunion | Paris [France] : ADEF (Association des Etudes Foncières) | 1991L'ouvrage interroge la notion de propriété, déclarée "inviolable et sacrée" par la Déclaration des Droits de l'Homme. Le code Civil l'a répandu à travers l'Europe. Garanti par la constitution,le droit de propriété "brille au firmament juridique"[...]texte imprimé
Philippe-Jean Quillien, Auteur ; Vincent Tchen, Auteur | Paris : Ellipses | Objectif fonction publique. Les Mémentos, ISSN 2268-4077 | 2018La 4e de couv. indique : "Vous voulez réussir l'épreuve de droit public d'un concours d'entrée, de catégorie A ou B, dans la fonction publique étatique, territoriale ou hospitalière ? Ou plus généralement maîtriser la culture administrative exig[...]Bulletin : texte imprimé
Tunnels et espace souterrain, 276 - Avril-mai-juin 2021 - Droit du sol et du sous-sol
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Yves Jégouzo, Directeur de publication ; Philippe Benoit-Cattin, Auteur ; Jean-Philippe Brouant, Auteur | Paris ; Antony : Éditions le Moniteur | DL 2011De la SRU de 2000, en passant par la loi ENL de 2005 et la réforme des autorisations d'urbanisme de 2007, le droit de l'urbanisme connaît des évolutions juridiques majeures. En outre la loi "Grenelle II" de 2010, dont le but est d'introduire dan[...]texte imprimé
Marianne Faure-Abbad, Auteur | Paris La Défense : Gualino | Les Carrés (Paris. 1996), ISSN 1288-8206 | 2021Ce livre présente l'ensemble des connaissances nécessaires pour comprendre le droit de la construction immobilière. Il traite du droit commun (louage d'ouvrage, vente d'immeuble, mandats des constructeurs, garanties des désordres, actions en res[...]texte imprimé
Emmanuel Aubin, Auteur | Paris La Défense : Gualino | Les Carrés (Paris. 1996), ISSN 1288-8206 | 2014Ce livre présente en 14 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des règles qui régissent la fonction publique française, vaste ensemble constitué de plus de 5 millions de fonctionnaires de l’État, des collectivités [...]texte imprimé
Isabelle Savarit-Bourgeois, Auteur | Paris La Défense : Gualino | Les Carrés (Paris. 1996), ISSN 1288-8206 | 2021Le droit de l'urbanisme vise à organiser l'utilisation équilibrée et harmonieuse du sol et de l'espace. Ce livre présente en 7 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des règles mises en œuvre par des personnes publ[...]texte imprimé
Jacques Voisard, Directeur de publication ; Françoise Lavallard, Directeur de publication | Paris : Documentation française | 1995L'attachement des français à leurs institutions, la mobilisation des électeurs face aux différents scrutins, en bref "la contribution des français à la vie politique" a une dimension qui va au-delà des analyses des résultats des urnes...texte imprimé
Xavier Bezançon, Auteur ; Christian Cucchiarini, Auteur ; Philippe Cossalter, Auteur ; Jean-Marie Bockel, Préfacier, etc. | Paris ; Antony : Éditions le Moniteur | Guides juridiques, ISSN 1625-8592 | DL 2007Ce guide explique la réglementation spécifique à chacun des contrats publics, marché public, partenariat public-privé et délégation de service public. ia une approche comparative, il précise leurs différences, leurs ressemblances, et soulignent [...]texte imprimé
Gilles-Laurent Rayssac, Auteur ; Christian La Gueronnière (de), Auteur | Voiron : Territorial éditions | Dossier d'experts, ISSN 1623-8869 | 2010Après avoir présenté dans les grandes lignes l'histoire de la concertation , cet ouvrage détaille les éléments clefs de la démarche.texte imprimé
Béatrice Majza, Auteur ; Thomas Benages, Auteur ; Virginie Thévenot, Auteur | Paris ; Antony : Éditions le Moniteur | 2016Si de manière générale, la notion d'assistant à maîtrise d'ouvrage (AMO) désigne la personne qui pilote et commande un projet, en pratique, aucune définition ne reflète la complexité et la technicité que cette notion recouvre. Cet ouvrage propo[...]texte imprimé
Les régies de recettes et régies de dépenses constituent le mode le plus courant et le plus réaliste de gestion des équipements publics. Pourtant, que ce soit lors de sa création ou au cours de son fonctionnement, la gestion d'une régie demeure [...]Article : texte imprimé
Les outils du BIM gagnent, lentement, du terrain. Le droit français n'impose pas leur utilisation dans les marchés publics, mais l'acheteur public peut au cas par cas le rendre obligatoire. Ainsi, l'acheteur peut user de cette faculté à conditio[...]texte imprimé
Nicolas Chauvin, Auteur ; Loïc Peyen, Auteur ; Delphine Ollivier, Auteur | Paris ; Antony : Éditions le Moniteur | 2022texte imprimé
Martine Caillaud, Auteur ; Bernard Aubert, Auteur | Paris ; Antony : Éditions le MoniteurL'ouvrage définit en 90 questions-réponses la loi de solidarité et de renouvellement urbain (SRU).texte imprimé
François-Charles Bernard, Auteur ; Patrick Durand, Auteur | Paris ; Antony : Éditions le Moniteur | Guides juridiques, ISSN 1625-8592 | DL 2009Permis de construire, d'aménager ou de démolir, déclaration préalable ou contentieux, cet ouvrage aborde dans le détail le nouveau régime des autorisations d'urbanisme.texte imprimé
"Les différents modes d’appropriation du foncier, qu’ils soient de droit commun ou qu’ils interviennent dans le cadre de pouvoirs exorbitants (expropriation, préemption, délaissement, etc.) permettent de s’assurer de la maîtrise du foncier néces[...]Article : texte imprimé
Thomas Kirszbaum, Auteur |20 ans après l'adoption de l'article 55 de la loi SRU, plusieurs institutions (l'USH, le Puca, le Défenseur des droits, la Caisse des Dépôt) ont souhaité comprendre les facteurs qui influence l'atteinte ou non des objectifs voulus par le législ[...]texte imprimé
"Le droit de l'urbanisme s'est considérablement transformé depuis les lois de décentralisation des années quatre-vingt. De la conception du zonage pour identifier les parcelles, constructibles ou à préserver, au traitement des demandes des pétit[...]texte imprimé
Martine Caillaud, Auteur ; Bernard Aubert, Auteur | Paris ; Antony : Éditions le Moniteur | Guides juridiques, ISSN 1625-8592 | 2007L'ouvrage pose 80 questions se rapportant aux projets d'urbanisme, et y répond.Article : texte imprimé
Christine Desmoulins, Auteur |Cet article révèle les principaux problèmes juridiques que peuvent rencontrer les architectes au cours de leurs interventions sur les chantiers.texte imprimé
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Laurent Charreyron, Auteur ; Chloé Hervochon, Auteur ; Paul-Amandin Petit, Auteur | Voiron : Territorial éditions | Les essentiels, ISSN 2553-5803 | 2022"Depuis le 25 mai 2018, toutes les collectivités doivent être en conformité avec le règlement sur la protection des données personnelles et la loi informatique et libertés modifiée. Ce guide vous permettra d'en comprendre les dispositions essent[...]texte imprimé
Bernard Dreyfus, Directeur de publication | Boucherville (Québec) : Arnaud Franel éditions | Vademecum (A. Franel) | DL 2018