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Bulletin : texte imprimé
Bulletin d'information de la Région parisienne, 18 - Juin 1975 - La Plaine de Versaille : bureaux - industries - agréments 1974 : données financières sur les communes
1975Article : texte imprimé
Nolwenn Le Jannic, Auteur |Si les techniques de dépollution n'ont pas changé, leurs méthodes d'application évoluent parce que le marché cherche l'équilibre entre coûts de dépollution et usages possibles du foncier. L'ADEME souhaiterait également voir le traitement sur sit[...]texte imprimé
Catherine Chavelet, Éditeur scientifique ; Jean Frébault, Préfacier, etc. ; Association des études foncières (Paris), Organisateur de réunion | Paris [France] : ADEF (Association des Etudes Foncières) | 1991L'ouvrage interroge la notion de propriété, déclarée "inviolable et sacrée" par la Déclaration des Droits de l'Homme. Le code Civil l'a répandu à travers l'Europe. Garanti par la constitution,le droit de propriété "brille au firmament juridique"[...]texte imprimé
Stanley Geneste, Auteur | Paris ; Antony : Éditions le Moniteur | Méthodes (Paris. 1994), ISSN 1255-1406 | 2016Une opération d’aménagement vise à viabiliser des terrains pour l’habitat, les activités et les équipements urbains sur un territoire communal, intercommunal, départemental ou régional. À ce titre, elle doit s’inscrire dans une politique locale [...]