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L'ouvrage retrace l'histoire de l'impôt, depuis l'invasion romaine de la Gaule et montre que s'il est la clé de voute de l’État, il peut aussi, par son abus, mettre en péril les fondements de la société.
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Paris : SEBTP 2008Dossier réunissant cinq guides pratiques consacrés à la réglementation thermique des batîments neufs : équipements techniques, parois vitrées, construction bois, construction métallique, parois opaques.
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Cet ouvrage souligne l'importance de la prise en compte par les acheteurs publics des préoccupations environnementales et sociales dans leur pratique.
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"Les agences de l'eau en 2007 occupent désormais une place centrale dans la gestion publique de l'eau et elles sont très sollicitées : il n'est guère de champs d'activités du large spectre des actions publiques ou privées de ce domaine qui échap[...]
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Dorothée Laperche, Auteur |Cet article indique que le Conseil d’État n’a toujours pas statué sur l’arrêté tarifaire de l’éolien du 17 novembre 2008. Il revient désormais à la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) de se prononcer sur ce mode de financement ; une déc[...]Article : texte imprimé
Cet article s'intéresse à la confirmation par un avis du Comité de la Convention Aarhus de la régularité par rapport au principe de participation de la procédure suivie pour la délivrance d’un arrêté préfectoral autorisant l’exploitation d’ICPE.Article : texte imprimé
Joël Munsch, Auteur |Cet article reprend la réglementation existante concernant l'installation de terrasses commerciales sur la voie publique.Article : texte imprimé
Philippe François, Auteur |Ce dossier détaille les arguments avancés par le béton dans un souci de confort acoustique.
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Cet ouvrage propose au lecteur 38 fiches pour tout savoir sur les droits et obligations sociales de son entreprise.texte imprimé
Cet ouvrage détaille le cadre juridique de la gestion des risques naturels.Article : texte imprimé
Collectif, Auteur |Rappel de la réglementation en usage concernant les certificats d'économie d'énergie.
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France, Auteur ; Frédéric Allaire, Annotateur ; Olivier Didriche, Annotateur ; Vincent de Briant, Annotateur ; Morgane Guillou, Directeur de publication | Paris : Dalloz | Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2018Les + de l'édition 2019 : - Un code commenté en ligne; - Une structure optimisée autour de 3 parties : législative, réglementaire, Code des communes ; - Richesse des annotations et nombreux textes complémentaires ; - Le seul code enrichi, annoté[...]Article : texte imprimé
Partant du constat que le droit de la publicité extérieure accumule les paradoxes, notamment dans une approche communale, cet article pose la question de la conciliabilité des valorisations environnementale et économique.Article : texte imprimé
Collectif, Auteur |Cet article s'intéresse à une loi de 1976 ayant introduit une logique de compensation en cas d'atteintes graves à la biodiversité : celle-ci reste peu appliquée et délicate à interpréter, nous dit l'article.Article : texte imprimé
L'article s'attache à mettre au jour le degré de compétence habitat actuel des intercommunalités, après de longues années passées à servir localement des objectifs élaborés nationalement.
