Titre : | Tunnels et espace souterrain, 276 - Avril-mai-juin 2021 - Droit du sol et du sous-sol |
Type de document : | Bulletin : texte imprimé |
Paru le : | 29/07/2021 |
Année de publication : | 2021 |
Langues: | Français |
Index. décimale : | Droit |
Catégories : |
[Archirès ] 010 Construction > Construction > Chantier > Gestion de chantier [Archirès ] 070 Droit > Droit > Droit public > Droit de la construction [Archirès ] 080 Sciences exactes et appliquées > Géologie |
Note de contenu : |
Au sommaire de ce dossier :
- Droit du sol et du sous-sol suivant le code civil (p. 20-29) - Le droit du sous-sol pour l'industrie minérale (p. 30-39) - La sécurité incendie des espaces souterrains (p. 40-45) - La caractérisation géologique et hydrogéologique dans l'évaluation des risques associés aux ouvrages souterrains (p.46-57) - Droit et statut des terres excavés en France (p. 58-83) - Propriété et responsabilité des cavités abandonnées d'origines naturelle et anthropique (p. 84-93) - Droit et statut des terres excavés : point de vue du BRGM (p.94-406) |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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030082 | PERIO | Périodiques | CENTRE DE DOCUMENTATION | Compactus | Disponible |