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Martin Bocquet, Auteur ; CEREMA : Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (France), Auteur | Lyon ; Bron : Cerema | 2023L’objectif de ce rapport est à la fois d’analyser les grandes tendances de la consommation d’espaces en lien avec la présence ou non de documents d’urbanisme sur le territoire, d’analyser les liens entre cette même consommation d’espace et les z[...]
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Théo Klein, Auteur ; Lucas Sittler, Auteur ; Thomas Hemmerdinger, Auteur | Paris : Institut Paris région | 2023"La massification des installations de production d’énergies renouvelables et de récupération, peu carbonées, fait partie des solutions pour réduire les émissions de gaz à effet de serre et accroître l’autonomie énergétique des territoires. Dans[...]
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Sémaphores (cabinet), Auteur ; Planed, Auteur | Paris : ANCT-Agence nationale de la cohésion des territoires | 2024
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Sémaphores (cabinet), Auteur ; Planed, Auteur | Paris : ANCT-Agence nationale de la cohésion des territoires | 2024Cette étude de cas a été réalisée sur la base d’entretiens conduits au printemps et à l’été 2023. Elle a pour objectif d’interroger et d’analyser le processus de territorialisation en cours (déclinaison de l’objectif Zéro Artificialisation Nette[...]
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Alice Lapeyre, Auteur ; Jean-Pierre Ducos, Directeur de la recherche ; Yoann Flaschi, Directeur de la recherche | 2024"Ce mémoire explore l'intégration des sols dans les documents de planification territoriale, en se concentrant sur le concept de Zéro Artificialisation Nette (ZAN). Les sols, malgré leur rôle fondamental dans la régulation des écosystèmes, la sé[...]
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Sémaphores (cabinet), Auteur ; Planed, Auteur | Paris : ANCT-Agence nationale de la cohésion des territoires | 2024Cet état de l’art a été réalisé au printemps 2023, alors même que l’ensemble des acteurs de la chaîne de l’aménagement (État, collectivités, aménageurs publics et privés, promoteurs-constructeurs…) commençaient tout juste à se saisir des objecti[...]
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Claire Baudiffier, Auteur |"Contrairement aux centrales photovoltaïques au sol, les grandes centrales solaire thermique ne bénéficient pas à ce jour d'une dérogation à la loi zéro artificialisation nette. Cela inquiète la filière, qui cherche un véhicule législatif pour c[...]
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Institut Paris Region, Auteur ; Valérian Coince, Auteur ; Jean Bénet, Auteur ; Julie Veysseyre, Auteur ; SAFER de l'Île-de-France Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Île-de-France), Auteur | Paris : IAU îdF - Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Ile-de-France | 2022Ce guide, produit par la Safer de l’Ile-de-France et l’Institut Paris Région, entend donner de premières pistes opérationnelles afin de bâtir à l’échelon des communes et intercommunalités des stratégies de sobriété foncière : comment protéger le[...]
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La loi du 20 juillet 2023, dite « loi ZAN », apporte des ajustements à la loi Climat et résilience, afin de mieux accompagner les élus locaux. Ils touchent l’Île-de-France, comme les autres régions, et revoient la façon d’aborder la consommation[...]
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"Un vaste consensus existe aujourd’hui en France autour de la nécessité d’endiguer l’artificialisation des sols. Or, bien qu’il s’agisse d’un sujet majeur pour la protection de la biodiversité, il n’existe pas aujourd’h[...]
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L’étalement urbain et le grignotage progressif des sols par des constructions, des infrastructures routières ou des parkings sont à l’origine de la destruction d’habitats naturels et de continuités écologiques permettant à la faune sauvage de ci[...]
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Brigitte Bariol-Mathais, Directeur de publication ; Zoé Chaloin, Auteur ; Karine Hurel, Éditeur scientifique ; Fédération nationale des agences d'urbanisme (Paris, France), Auteur | Paris : Fédération nationale des agences d'urbanisme | Les dossiers FNAU, ISSN 1295-5760 | 2023"Pour éclairer les enjeux des politiques territoriales, la Fédération nationale des Agences d’urbanisme s’attache à conduire de manière régulière des comparaisons européennes, afin d’identifier les convergences, ou au contraire les divergences, [...]
Article : texte imprimé
Ces territoires ruraux expérimentent une protection environnementale et une concertation renforcées depuis 1967. Ils offrent ainsi un terrain propice à une appropriation rapide du ZAN.
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À la demande du sénateur Jean-Baptiste Blanc, la Division de la Législation comparée a réalisé une étude sur les politiques publiques en matière de réduction de l'artificialisation des sols dans quatre pays de l'Union européenne : l'Allemagne, l[...]
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Florence David, Auteur ; Claire Manzoni, Auteur | Paris ; Antony : Éditions le Moniteur | Pratique du droit, ISSN 2267-0149 | 2024"La loi n°2021-1104 du 22 août 2021, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets, dite "loi Climat et résilience", poursuit un objectif ambitieux et central dans l'action publique : parvenir [...]Nouveauté
