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Rédigé pour les 50 ans de l'AFTRP (Agence foncière et technique de la région parisienne), cet ouvrage retrace l'histoire de l'agence et présente quelques-unes des 170 opérations réalisées depuis 1962.Ressource électronique
Martin Bocquet, Auteur ; CEREMA : Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (France), Auteur | Lyon ; Bron : Cerema | 2023La consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers a de nombreuses conséquences négatives, que ce soit au niveau écologique (érosion de la biodiversité, aggravation du risque de ruissellement, limitation du stockage carbone) ou au nivea[...]Ressource électronique
A travers la démarche expérimentale Territoires pilotes de sobriété foncière (TPSF), ce retour d'expérience nous fait entrer de plain-pied dans l’ère de l’aménagement responsable. Il a été amorcé par le PUCA et l’ANCT en plein débat national sur[...]Ressource électronique
Martin Bocquet, Auteur ; CEREMA : Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (France), Auteur | Lyon ; Bron : Cerema | 2023L’objectif de ce rapport est à la fois d’analyser les grandes tendances de la consommation d’espaces en lien avec la présence ou non de documents d’urbanisme sur le territoire, d’analyser les liens entre cette même consommation d’espace et les z[...]Bulletin : texte imprimé
Urbanisme, Supplément du n°440 - Novembre - décembre 2024 - Cycle sobriété foncière : les nouveaux paradigmes de l'urbanisme
2024"De colloque en questions parlementaires, le sujet de la sobriété foncière continue de susciter une forme d'inquiétude au niveau local que les différents experts convoqués tentent de dissiper en exprimant le point de vue suivant : la sobriété fo[...]texte imprimé
Catherine Chavelet, Éditeur scientifique ; Jean Frébault, Préfacier, etc. ; Association des études foncières (Paris), Organisateur de réunion | Paris [France] : ADEF (Association des Etudes Foncières) | 1991L'ouvrage interroge la notion de propriété, déclarée "inviolable et sacrée" par la Déclaration des Droits de l'Homme. Le code Civil l'a répandu à travers l'Europe. Garanti par la constitution,le droit de propriété "brille au firmament juridique"[...]Ressource électronique
Sémaphores (cabinet), Auteur ; Planed, Auteur | Paris : ANCT-Agence nationale de la cohésion des territoires | 2024Ressource électronique
Sémaphores (cabinet), Auteur ; Planed, Auteur | Paris : ANCT-Agence nationale de la cohésion des territoires | 2024Cet état de l’art a été réalisé au printemps 2023, alors même que l’ensemble des acteurs de la chaîne de l’aménagement (État, collectivités, aménageurs publics et privés, promoteurs-constructeurs…) commençaient tout juste à se saisir des objecti[...]Ressource électronique
Institut Paris Region, Auteur ; Carole Delaporte, Auteur ; Aurélie Paquot, Auteur ; Christine Tarquis, Auteur | Paris : IAU îdF - Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Ile-de-France | 2023L’objectif de sobriété foncière porté par la loi Climat et résilience ainsi que les enjeux de transition écologique remettent en cause le modèle de développement extensif du commerce. L’emballement des ouvertures de surfaces commerciales et la f[...]Article : texte imprimé
Stéphane Menu, Auteur |A l'heure de la sobriété foncière, de la fabrique de la ville sur la ville, les terrains à bâtir vont se réduire comme peau de chagrin. Pour autant, il faudra continuer de construire, notamment des logements sociaux et des équipements publics. m[...]Ressource électronique
Institut Paris Region, Auteur ; Valérian Coince, Auteur ; Jean Bénet, Auteur ; Julie Veysseyre, Auteur ; SAFER de l'Île-de-France Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Île-de-France), Auteur | Paris : IAU îdF - Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Ile-de-France | 2022Ce guide, produit par la Safer de l’Ile-de-France et l’Institut Paris Région, entend donner de premières pistes opérationnelles afin de bâtir à l’échelon des communes et intercommunalités des stratégies de sobriété foncière : comment protéger le[...]document multimédia
Catherine Sabbah, Auteur ; Hélène Peskine, Auteur | Paris : IHEDATE - Institut des hautes études d'aménagement des territoires | 2024"Où et comment habiterons-nous demain ? Cette question est au cœur de l’acceptabilité sociale de la bifurcation écologique. Or celle-ci prend aujourd’hui principalement la forme d’une panoplie de dispositifs toujours plus nombreux qui pèsent sur[...]texte imprimé
"Les différents modes d’appropriation du foncier, qu’ils soient de droit commun ou qu’ils interviennent dans le cadre de pouvoirs exorbitants (expropriation, préemption, délaissement, etc.) permettent de s’assurer de la maîtrise du foncier néces[...]Ressource électronique
Brigitte Bariol-Mathais, Directeur de publication ; Zoé Chaloin, Auteur ; Karine Hurel, Éditeur scientifique ; Fédération nationale des agences d'urbanisme (Paris, France), Auteur | Paris : Fédération nationale des agences d'urbanisme | Les dossiers FNAU, ISSN 1295-5760 | 2023"Pour éclairer les enjeux des politiques territoriales, la Fédération nationale des Agences d’urbanisme s’attache à conduire de manière régulière des comparaisons européennes, afin d’identifier les convergences, ou au contraire les divergences, [...]texte imprimé
Florence David, Auteur ; Claire Manzoni, Auteur | Paris ; Antony : Éditions le Moniteur | Pratique du droit, ISSN 2267-0149 | 2024"La loi n°2021-1104 du 22 août 2021, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets, dite "loi Climat et résilience", poursuit un objectif ambitieux et central dans l'action publique : parvenir [...]Nouveauté