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Fiscalité |
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Evelyne Bossart, Directeur de publication ; Emmanuel Gabey, Directeur de publication |Article : texte imprimé
Cyrille Véran, Auteur |"Depuis 2012, l’architecture est recensée parmi les champs d’activités éligibles au crédit d’impôt recherche (CIR), une aide fiscale destinée à soutenir les efforts de R&D dans les entreprises françaises. Étrangement, l’information est restée co[...]Article : texte imprimé
Collectif, Auteur |Au sommaire : - Prévention, limitation, valorisation - Villes anciennes : le génie du recyclage - Contribution des entreprises : un régime fiscal à part - Un gaspillage en chaîne - La tarification incitative, un outil complémentaire - Toul[...]texte imprimé
Jean Martineau, Auteur | 1960L'ouvrage couvre l’histoire du marché des Halles parisiennes sous l’Ancien Régime. Il est divisé en deux époques : la période d'essor avec les anciennes halles des origines au XIVè siècle puis l’étude des Halles de la "réformation" avec l'implan[...]Article : texte imprimé
"Dans les faits, la restriction des publicités et enseignes, découlant de la loi de juillet 2010 dite Grenelle, s’applique plus ou moins rigoureusement selon la fermeté des préfets. Si l’affichage papier cède globalement du terrain, les disposit[...]