Catégories
|
Archirès > 070 Droit > Droit > Droit public > Droit de l'environnement
Droit de l'environnementVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (17)
Ajouter le résultat dans votre panier
texte imprimé
Florence Denier-Pasquier, Auteur | Paris : Le passager clandestin | Les pratiques (CEDIS), ISSN 1966-8368 | 2024"Nécessaire à toute vie, l'eau est aussi le symbole de sa fragilité quand elle vient à manquer. Les récentes sécheresses ont révélé les vulnérabilités de nos territoires face au manque d'eau. Après une synthèse sur les principales problématiques[...]
Article : texte imprimé
Pour le Conseil d'État, la primeur donnée en pratique à certains matériaux dans le neuf ne soulève pas de problème de constitutionnalité.
Bulletin : texte imprimé
Techni.Cités. Le magazine des professionnels de la ville et des territoires, 343 - Mai 2021 - Le bois, un matériau d'avenir : dossier
Jean-Paul Stéphant, Auteur | 2021Le secteur du bâtiment ne cesse d'évoluer, par de nouveaux enjeux imposés par l'évolution de notre société. Les constructeurs doivent rechercher de nouveaux principes constructifs pour bâtir plus vite, plus proprement plus durablement...Et à coû[...]
texte imprimé
Valérie Sansévérino-Godfrin, Auteur | Londres ; Paris ; New York : Éd. Tec & Doc | SRD. Série Notes de synthèse et de recherche, ISSN 1962-6037 | 2008La politique de prévention des risques naturels s’inscrit dans un cadre juridique récent, qui s’est considérablement étoffé depuis le début des années 1980. Le législateur n’a cessé de renforcer les dispositions de prévention en matière de risqu[...]
texte imprimé
Laetitia Janicot, Directeur de publication ; Jean-Luc Albert, Auteur ; Pierre Bourdon, Auteur | Paris ; Boulogne-Billancourt : Berger-Levrault | Au fil du débat, ISSN 2417-1689 | 2021Face aux effets avérés du changement climatique, si la protection de l'environnement devrait être en premier lieu du ressort de la Nation, ce sont les collectivités territoriales qui jouent un rôle de premier plan. En effet, elles ce sont elles [...]
Article : texte imprimé
Corentin Congard, Auteur ; Walter Salamand, Auteur |Le caractère véritablement contraignant des nouvelles obligations environnementales fait débat. Aux acteurs de s'emparer des outils, sans attendre. Ainsi, sans aucune réserve, l'article L.541-1 du code de l'environnement prévoit que la commande [...]
Article : texte imprimé
Geneviève Danchin, Auteur |L'auteur présente ici les différentes réglementations encadrant les réactions imposés par le changement climatique. Ouverte à ratification en 1992, la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques (CCNUCC) est entrée en vig[...]
texte imprimé
La 4e de couv. indique : "L'ouvrage présente les fondements du droit de l'environnement en un cours élémentaire. Simple et précis, étayé par des extraits de textes et de jurisprudence, enrichi de la doctrine française et étrangère, il aborde l'e[...]
Article : texte imprimé
Julie Doinel, Auteur |"Touchée par les restrictions d'eau, l'industrie française est directement concernée par le stress hydrique La publication du décret du 24 janvier 2024 sur les eaux réutilisées dans les entreprises du secteur alimentaire ouvre les portes. Le tex[...]
texte imprimé
Christian Huglo, Auteur ; Caroline Grenet, Auteur ; Joachim Guillemard, Auteur | Paris ; Antony : Éditions le Moniteur | Pratique du droit, ISSN 2267-0149 | 2021"Eviter, réduire, compenser" n'est pas un slogan, mais une séquence juridique qui fixe les trois objectifs progressifs essentiels qui constituent l'une des principales clés de la politique française de protection de la biodiversité. Cette séquen[...]
Article : texte imprimé
La loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages prévoit le tri, avant 2026, d'environ 4000 sites inscrits en trois catégories : ceux restant sur la liste, ceux devenant protégés et ceux devant être désin[...]
Article : texte imprimé
Le dosage des HAP (hydrocarbures aromatiques polycycliques) dans les enrobés s'impose aux maîtres d'ouvrage qui prévoient des travaux d'entretien sur leurs chaussées comme le précise un arrêté du 12 décembre 2014 p. 18). Les collectivités ont au[...]
texte imprimé
Nicolas Chauvin, Auteur ; Loïc Peyen, Auteur ; Delphine Ollivier, Auteur | Paris ; Antony : Éditions le Moniteur | 2022
texte imprimé
Thomas Garancher, Auteur ; Marie Nicolas, Auteur ; Pascale Pessoa, Auteur | Paris ; Antony : Éditions le Moniteur | Pratique du droit, ISSN 2267-0149 | DL 2019L'évaluation environnementale est un outil de prise en compte de l'environnement, que ce soit préalablement à l'autorisation d'un projet ou dans le cadre de l'élaboration d'un plan ou programme. cette notion, issue du droit européen, englobe l'é[...]
Article : texte imprimé
Frédéric Ville, Auteur |"Alors que les tensions sur la ressource en eau sont importantes, les projets de réutilisation d'eaux usées traitées se multiplient au sein des collectivités, avec toutefois encore un point d'interrogation sur les niveaux d'obligation réglementa[...]
