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Christian Huglo, Auteur ; Caroline Grenet, Auteur ; Joachim Guillemard, Auteur | Paris ; Antony ; Gentilly : Éditions le Moniteur | Pratique du droit, ISSN 2267-0149 | 2021"Eviter, réduire, compenser" n'est pas un slogan, mais une séquence juridique qui fixe les trois objectifs progressifs essentiels qui constituent l'une des principales clés de la politique française de protection de la biodiversité. Cette séquen[...]
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Théodore Catry, Auteur | Paris ; Antony ; Gentilly : Éditions le Moniteur | Pratique du droit, ISSN 2267-0149 | 2025Préserver le patrimoine, c’est sauvegarder la mémoire collective par celle des lieux et paysages qui l’incarnent. À la croisée de la culture, du droit et de l’aménagement, cette ambition mobilise un ensemble de règles dont la cohérence condition[...]Nouveauté
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Thomas Garancher, Auteur ; Marie Nicolas, Auteur ; Pascale Pessoa, Auteur | Paris ; Antony ; Gentilly : Éditions le Moniteur | Pratique du droit, ISSN 2267-0149 | DL 2019L'évaluation environnementale est un outil de prise en compte de l'environnement, que ce soit préalablement à l'autorisation d'un projet ou dans le cadre de l'élaboration d'un plan ou programme. cette notion, issue du droit européen, englobe l'é[...]
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Aldo Sevino, Auteur | Paris ; Antony ; Gentilly : Éditions le Moniteur | Pratique du droit, ISSN 2267-0149 | 2019"Une opération d'aménagement vise à valoriser un terrain selon des règles circonscrites par l'article L. 300-1 du Code de l'urbanisme qui en définit précisément les objectifs, à savoir : la mise en œuvre d'un projet urbain ou d'une politique loc[...]
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Aldo Sevino, Auteur | Paris ; Antony ; Gentilly : Éditions le Moniteur | Pratique du droit, ISSN 2267-0149 | 2025"L’ ouvrage se présente sous forme de fiches pratiques déroulant les différentes phases d’une opération d’aménagement, de l’initiative jusqu’à son achèvement. Il permet de distinguer les opérations avec ou sans procédure d’urbanisme, de connaîtr[...]
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Florence David, Auteur ; Claire Manzoni, Auteur | Paris ; Antony ; Gentilly : Éditions le Moniteur | Pratique du droit, ISSN 2267-0149 | 2024"La loi n°2021-1104 du 22 août 2021, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets, dite "loi Climat et résilience", poursuit un objectif ambitieux et central dans l'action publique : parvenir [...]
