| Titre : | Le ZAN, exutoire d'une crise structurelle de l'aménagement ? : dynamiques foncières, pratiques de planification et recompositions territoriales face à la sobriété foncière |
| Auteurs : | Pierre Chassé, Auteur ; Jérôme Dubois, Auteur ; Patricia Bénézech-Sarron, Auteur ; Emeline Hatt, Auteur |
| Type de document : | Ressource électronique |
| Editeur : | Montrouge : ADEME éditions, 2026 |
| Collection : | Expertises |
| Format : | 1 volume (65 pages) / illustrations en couleurs, graphiques, schémas, cartes, tableaux, couverture illustrée |
| Note générale : | Bibliographie pages 58-59. Index |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | Politiques publiques et territoires |
| Catégories : |
[Archirès ] 030 Paysage - environnement > Environnement > Artificialisation des sols [Archirès ] 071 Politique et pouvoirs publics > Politique > Politique publique > Politique de l'environnement [Archirès ] 071 Politique et pouvoirs publics > Politique > Politique publique > Politique foncière [Archirès ] 072 Économie > Économie > Économie foncière > Marché foncier > Occupation du sol |
| Résumé : | Ce projet de recherche vise à analyser l’intégration de l’objectif « Zéro Artificialisation Nette » (ZAN) dans les politiques de planification et d’urbanisme des territoires ruraux « ordinaires » et touristiques. À partir d’une analyse pluridisciplinaire (droit, urbanisme, sociologie politique et économie), ce projet offre l’opportunité d’étudier les conditions concrètes de mise en œuvre de cette nouvelle trajectoire de lutte contre la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers, les tensions qu’elle suscite et les transformations qu’elle produit dans les pratiques locales de planification. Alors que le ZAN suscite de fortes controverses, cette recherche cherche à dépasser les lectures opposant simplement contrainte nationale et libre administration territoriale, en analysant concrètement la manière dont les acteurs territoriaux s’approprient, négocient et traduisent cette nouvelle exigence écologique dans leurs pratiques. |
| Note de contenu : |
Sommaire :
P.08. 1. Contexte du projet P.11. 2. Méthodologie P.11. 2.1. Une approche pluridisciplinaire et territorialisée P.12. 2.2. Méthodologie détaillée P.15. 3. Bilans principaux/résultats obtenus P.15. 3.1. L'émergence d'un principe jurisprudentiel de sincérité territoriale P.20. 3.2. Une verticalité localement apprivoisée : l'État facilitateur P.27. 3.3. Quand le marché immobilier accompagne les objectifs de densification P.35. 3.4. Planifier la sobriété foncière dans les territoires touristiques, un enjeu de régulation des résidences secondaires P.47. Recommandations P.47. 4.1. Recommandation n°1 : Asseoir le ZAN sur un principe de sincérité territoriale et un objectif de sobriété calibrés par des marges explicites P.48. 4.2. Recommandation n°2 : Rendre effective la hiérarchie des normes : renforcer la mise en compatibilité des PLU(i) avec les SCoT P.49. 4.3. Recommandation n°3 : Orienter les usages fonciers vers la sobriété : régulation des résidences secondaires et qualité de la densité P.51. 4.4. Recommandation n°4 : Donner aux territoires les moyens et les repères d'une trajectoire différenciée P.53. Conclusions / Perspectives P.53. 5.1. Le ZAN : une continuité dans les pratiques de régulation de l’action publique territoriale P.54. 5.2. Le ZAN : une transformation du cadre d’évaluation des projets territoriaux P.55. 5.3. Le ZAN : révélateur des problèmes structuraux de l’aménagement du territoire P.56. 5.4. Le ZAN : une nouvelle pierre vers une autre conception du développement territorial ? P.58. Références bibliographiques |
| En ligne : | https://librairie.ademe.fr/urbanisme-territoires-et-sols/9762-11597-le-zan-exutoire-d-une-crise-structurelle-de-l-amenagement-.html#product-presentation |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| ADEME 26_U ZAN-exutoire crise structurelle aménagement | En ligne | Support électronique | En ligne | En ligne | Consultable en ligne Exclu du prêt |


