| Titre : | Gestion de l'eau : un long fleuve pas si tranquille pour les collectivités locales |
| Auteurs : | Françoise Bérard, Auteur ; Louis Deusy, Auteur ; Julie Marcoff, Auteur ; Caroline De Marqueissac, Auteur |
| Type de document : | Ressource électronique |
| Editeur : | Paris : Intercommunalités de France, 2026 |
| Format : | 1 volume (56 pages) / illustrations en couleurs, graphiques, tableaux, cartes |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | Eau |
| Catégories : |
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| Résumé : | La Banque Postale, SFIL, Intercommunalités de France et WWF France présentent conjointement les résultats d’une étude analysant la capacité financière des collectivités locales à financer les investissements indispensables à la gestion de l’eau dans les prochaines années. Les conclusions de cette étude s’appuient notamment sur une prospective à l’horizon 2040 des besoins d’investissement des services publics d’eau et d’assainissement, complétée par des simulations consacrées à la taxe GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations). |
| Note de contenu : |
Sommaire :
P.03. Édito P.04. Résumé P.08. Éléments de contexte sur la gestion et le financement de l’eau par les collectivités locales P.08. Pourquoi tant d’acteurs ? P.08. Un champ large de compétences P.09. La compétence eau potable P.09. La compétence assainissement P.10. La compétence eaux pluviales urbaines P.10. La compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations P.11. Des obligations ou des possibilités de transfert de compétences P.15. Quels arbitrages sur la ressource en eau ? P.17. Quels arbitrages financiers ? P.17. Un sous-investissement chronique P.17. L’enjeu de renouvellement des infrastructures P.18. L’enjeu de mise en conformité P.19. L’enjeu de santé publique P.22. L’enjeu d’adaptation au changement climatique P.25. Bilan du déficit annuel d’investissement P.26. Vers une nouvelle équation financière P.27. Le levier « tarifs » P.31. Le levier « endettement » P.32. Le levier « subventions » P.35. Le levier « fiscalité » P.36. Prospective sur le financement du petit cycle de l’eau P.36. Présentation des scénarios P.36. Point méthodologique P.37. Le scénario tendanciel P.38. Le scénario « renouvellement » P.39. Le scénario « dépollution » P.40. Et si les collectivités ouvraient les vannes de l’investissement… P.40. Que se passerait-il dans les comptes ? P.44. Quelles seraient les stratégies de financement des collectivités ? P.47. Simulations sur la taxe GEMAPI P.47. Et si le potentiel de la taxe GEMAPI était pleinement exploité ? P.50. Quels autres scénarios seraient envisageables ? P.52. Abréviations P.53. Ressources |
| En ligne : | https://www.intercommunalites.fr/publications/etude-gestion-de-leau-un-long-fleuve-pas-si-tranquille-pour-les-collectivites-locales/ |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| INTERCO FRANCE 26_K-gestion de l\'eau-collectivites locales | En ligne | Support électronique | En ligne | En ligne | Consultable en ligne Exclu du prêt |
