| Titre : | Zonage d'assinissement des eaux usées et zonage pluvial de la ville de Paris : édition 2025 |
| Auteurs : | Ville de Paris, Auteur |
| Type de document : | Ressource électronique |
| Editeur : | Paris : Ville de Paris, 2026 |
| Format : | 1 vol. (40 p.) / illustrations en couleur, cartes |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | Eau-Energie |
| Catégories : |
[Archirès ] 030 Paysage - environnement > Environnement > Eau > Assainissement [Archirès ] 030 Paysage - environnement > Environnement > Eau > Gestion de l'eau [Archirès ] 071 Politique et pouvoirs publics > Politique > Politique publique > Politique énergétique [Archirès ] 071 Politique et pouvoirs publics > Pouvoirs publics > Collectivité territoriale [Termes géographiques] Paris |
| Résumé : |
Le zonage d’assainissement et le zonage pluvial de la Ville de Paris, qui sont des outils essentiels pour définir les modalités de gestion de l’eau à l’échelle locale, s’inscrivent dans le cadre réglementaire régional et national et se doivent d’être cohérents avec certains documents. Ils s’inscrivent notamment dans un rapport de compatibilité avec :
• le Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) du bassin Seine-Normandie 2022-2027 • le Plan de gestion des risques d’inondation (PGRI) du bassin Seine-Normandie 2022-2027, approuvé en mars 2022 • le Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) de la Bièvre, dont la révision a été adoptée en mars 2023 ; • le Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) Marne Confluence, adopté en janvier 2018. |
| Note de contenu : |
TABLE DES MATIÈRES
P.05. PRÉAMBULE . P.06. DISPOSITIONS GÉNÉRALES P.06. Objet et fondement juridique du zonage d’assainissement des eaux usées et du zonage pluvial P.07. Articulation avec les autres documents de planification P.07. Effets et opposabilité du zonage d’assainissement des eaux usées et du zonage pluvial P.09. SECTION 1 – ZONAGE D’ASSAINISSEMENT P.09. DES EAUX USÉES . P.09. Article 1.1 – Règle générale P.09. Article 1.2 – Exception . P.10. SECTION 2 – ZONAGE PLUVIAL P.10. Article 2.1 – Enjeux et principes généraux du zonage pluvial P.10. Article 2.2 – Champ d’application. P.11. Article 2.2.1 – Définition de la surface de référence P.12. Article 2.2.2 – Seuils d’application du zonage pluvial P.12.Article 2.3 – Règles générales . P.13. Article 2.3.1 – Zones bleue et verte : gestion à la source des eaux pluviales P.13. Article 2.3.2 – Zone hachurée : stockage de la pluie décennale P.13. Article 2.3.3 – Dispositions particulières P.14. Article 2.3.4 – Cas particulier des opérations d’aménagement P.15. Article 2.4 – Zones d’application des SAGE sur le territoire parisien P.15. Article 2.5 – Mutualisation P.16. Article 2.6 – Rejet dans les eaux superficielles P.16. Article 2.7 – Prescriptions complémentaires relatives à la conception des dispositifs de gestion des eaux pluviales P.17. Article 2.8 – Demande d’Approbation du projet de Valorisation des Eaux Pluviales (AVEP) P.20. GLOSSAIRE P.22. CARTES ET ANNEXES |
| En ligne : | https://cdn.paris.fr/paris/2026/01/22/reglement-zonagepluvial-2025-web-h8AZ.pdf |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| VDP 26_K-zonage assainissement-Paris | En ligne | Support électronique | En ligne | En ligne | Consultable en ligne Exclu du prêt |
