| Titre : | Connaître la qualité des sols pour mieux les préserver : un diagnostic au moment des ventes ? |
| Auteurs : | Institut de la transition foncière - ITF, Auteur |
| Type de document : | Ressource électronique |
| Editeur : | Paris : Institut de la transition foncière - ITF, 2025 |
| Format : | 1 vol. (82 p.) / ill. en coul., tabl., cartes, graph., photogr., couv. ill. |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | Environnement - Gestion des risques |
| Catégories : |
[Archirès ] 030 Paysage - environnement > Environnement > Environnement naturel > Écosystème > Biodiversité [Archirès ] 072 Économie > Économie > Économie foncière > Marché foncier > Occupation du sol [Archirès ] 080 Sciences exactes et appliquées > Géologie > Pédologie |
| Résumé : | L’étude porte sur la faisabilité technique, économique et juridique d’un diagnostic des sols au moment des mutations immobilières. Elle évalue la faisabilité d'un diagnostic ayant comme objectif d'améliorer la connaissance sur les sols en vue de mieux les préserver |
| Note de contenu : |
Sommaire : I. INTRODUCTION P.09. 1. Contexte de l’étude : des propositions de diagnostic dans le débat public P.10. 2. Périmètre de l’étude 1002. P.11. 3. Méthodologie de l’étude 1103. P.13. 4. La démarche : connaître les sols pour mieux les protéger II. OBJET DE L'ÉTUDE : Un diagnostic des fonctions des sols à l’échelle de la parcelle lors de la mutation immobilière, sur tout type d’usage des sols P.17. 1. Un diagnostic de quelles fonctions des sols, avec quels types d’indicateurs ? P.23. 2. Un diagnostic applicable sur tous les sols 2302. P.25. 3. Un diagnostic à l’échelle de la parcelle P.29. 4. Un diagnostic dans le cadre des mutations immobilières P.38. 5. Un diagnostic avec quel objectif ? P.39. 6. Un diagnostic quantitatif, de type notation III. QUELLE FAISABILITÉ D'UN TEL DIAGNOSTIC ? P.42. 1. Conditions de faisabilité P.58. 2. Points d’attentions et effets à anticiper d’un diagnostic des fonctions des sols lors desmutations immobilières IV. CONCLUSION ET OUVERTURE : un diagnostic des sols pour quelle mise en œuvre au service de la préservation des sols agricoles, naturels et forestiers ? P.76. 1. Vers une meilleure connaissance qualitative des sols dans le cadre des politiques publiques P.77. 2. Vers une meilleure connaissance des sols pour éclairer le marché P.78. 3. Vers une meilleure connaissance des sols par le grand public P.79. 4. Conclusion générale P.79. Bibliographie P.81. Annexes |
| En ligne : | https://www.transitionfonciere.fr/post/connaitre-la-qualit%C3%A9-des-sols-pour-mieux-les-pr%C3%A9server-un-diagnostic-au-moment-des-ventes |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| ITF 25_L-qualité des sols | En ligne | Support électronique | En ligne | En ligne | Consultable en ligne Exclu du prêt |
