| Titre : | Mener une opération d'aménagement : outils, modalités, ficalité, bilan financier |
| Auteurs : | Aldo Sevino, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Mention d'édition : | 3e éd. à jour de la loi Cliamt et Résilience |
| Editeur : | Paris ; Antony ; Gentilly : Éditions le Moniteur, 2025 |
| Collection : | Pratique du droit, ISSN 2267-0149 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-281-13744-6 |
| Format : | 1 vol. (187 p.) / 24 cm |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | Politiques publiques et territoires |
| Catégories : |
[Archirès ] 021 Aménagement urbain > Urbanisme > Aménagement urbain [Archirès ] 023 Aménagement et planification du territoire [Archirès ] 070 Droit > Droit > Droit public > Droit de l'urbanisme |
| Résumé : | "L’ ouvrage se présente sous forme de fiches pratiques déroulant les différentes phases d’une opération d’aménagement, de l’initiative jusqu’à son achèvement. Il permet de distinguer les opérations avec ou sans procédure d’urbanisme, de connaître les différentes procédures d’aménagement, de permettre la réalisation de l’opération dans les documents d’urbanisme avec des mesures de sauvegarde, de choisir le mode de réalisation et enfin d’établir le bilan financier. Des schémas récapitulatifs illustrent chaque étape. Les annexes proposent des documents pratiques, directement exploitables et personnalisables, tels que des formulaires, des délibérations, avis de publicité, etc.." |
| Note de contenu : |
Sommaire :
Chapitre 1 Cadre et acteurs de l’aménagement p.9 Chapitre 2 Études préliminaires p.37 Chapitre 3 projet d’aménagement p.47 Chapitre 4 Concertation et enquête publique p.77 Chapitre 5 pLU(i) et projet d’aménagement p.95 Chapitre 6 procédures opérationnelles : outils et montages p.117 Chapitre 7 Mode de financement des équipements d’une opération d’aménagement p.139 Chapitre 8 Maîtrise foncière p.157 Chapitre 9 Bilan financier de l’opération d’aménagement p.171 Chapitre 10 Fiches d’aide à la décision p.179 Annexe : exemple de contrat de mandat p.189 |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 034908 | U.01/SEV | Livres | CENTRE DE DOCUMENTATION | Salle de consultation | Disponible |
