| Titre : | Connaitre la qualité des sols pour mieux les préserver : un diagnostic au moment des ventes ? |
| Auteurs : | Louise Barbier, Auteur ; Zoé Raimbault, Collaborateur |
| Type de document : | Ressource électronique |
| Editeur : | Paris : Institut de la transition foncière - ITF, 2025 |
| Format : | 1 vol. (84 p.) / ill. en coul., cartes, tabl. , graph., photogr. |
| Note générale : | Bibliographie p.79-80. Annexes |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | Environnement - Gestion des risques |
| Catégories : |
[Archirès ] 030 Paysage - environnement > Environnement > Artificialisation des sols [Archirès ] 071 Politique et pouvoirs publics > Politique > Politique publique > Politique foncière [Archirès ] 080 Sciences exactes et appliquées > Géologie > Pédologie [Archirès ] 080 Sciences exactes et appliquées > Topographie > Cartographie |
| Résumé : | Si la France a la chance d’avoir une communauté de scientifiques qui a poussé loin la recherche sur les sols et permis des avancées pionnières, comme le Réseau de mesure de la qualité des sols (RMQS) et l’établissement des Référentiels Régionaux Pédologiques (RRP), l’immense majorité d’entre nous, cependant, ignore l’état des sols sous ses pieds.[...] Il est pourtant urgent de disposer de cette connaissance, partout où c’est possible. L’information sur les sols, c’est à dire sur l’état de leurs fonctions, est indispensable à la politique foncière et au Zéro artificialisation nette [...] Des collectivités, pionnières, ont montré la voie : Rouen, Ris-Orangis… en engageant des investigations inédites : atlas et cartographies fines, et parfois sondages sur terrains publics et privés.[...] Il était donc urgent d’éclairer la possibilité, concrète, d’obtenir une connaissance des sols à l’échelle cadastrale, celle de la parcelle, aussi précise, en somme, que la connaissance foncière. C’est la raison pour laquelle l’Institut de la Transition foncière a entrepris cet ambitieux travail d’étude de la faisabilité d’un Diagnostic Sols dans les cessions foncières et immobilières, avec le soutien précieux de l’Office français de la Biodiversité et de l’ Ademe, ainsi que de nombreux experts. |
| Note de contenu : |
1. INTRODUCTION P.09. 01 Contexte de l’étude : des propositions de diagnostic dans le débat public P.10. 02 Périmètre de l’étude P.11. 03 Méthodologie de l’étude P.13. 04 La démarche : connaître les sols pour mieux les protéger 2 OBJET DE L'ÉTUDE P.17. 01 Un diagnostic de quelles fonctions des sols, avec quels types d’indicateurs ? P.23. 02 Un diagnostic applicable sur tous les sols P.25. 03 Un diagnostic à l’échelle de la parcelle P.29. 04 Un diagnostic dans le cadre des mutations immobilières P.38. 05 Un diagnostic avec quel objectif ? P.39. 06 Un diagnostic quantitatif, de type notation 3 QUELLE FAISABILITÉ D'UN TEL DIAGNOSTIC ? P.42. 01Conditions de faisabilité P.58. 02 Points d’attentions et effets à anticiper d’un diagnostic des fonctions des sols lors des mutations immobilières 4 CONCLUSION ET OUVERTURE : Un diagnostic des sols pour quelle mise en œuvre au service de la préservation des sols agricoles, naturels et forestiers ? P.76. 01 Vers une meilleure connaissance qualitative des sols dans le cadre des politiques publiques 7601. P.77. 02 Vers une meilleure connaissance des sols pour éclairer le marché 7702. P.78. 03 Vers une meilleure connaissance des sols par le grand public P.79. 04 Conclusion générale P.79. Bibliographie P.81. Annexes |
| En ligne : | https://www.transitionfonciere.fr/post/connaitre-la-qualit%C3%A9-des-sols-pour-mieux-les-pr%C3%A9server-un-diagnostic-au-moment-des-ventes |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| ITF 25_L-connaitre-qualite-sols | En ligne | Support électronique | En ligne | En ligne | Consultable en ligne Exclu du prêt |
