| Titre : | Les Plans Communaux et Intercommunaux de Sauvegarde : guide pratique d'élaboration et de suivi |
| Auteurs : | Ministère de l'Intérieur (Paris), Auteur ; Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité, Auteur |
| Type de document : | Ressource électronique |
| Editeur : | Lyon ; Bron : Cerema, 2024 |
| Format : | 1 vol. (106 p.) / ill. en coul., photogr., schéma, tabl., fig. |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | Environnement - Gestion des risques |
| Catégories : |
[Archirès ] 023 Aménagement et planification du territoire > Aménagement du territoire [Archirès ] 030 Paysage - environnement > Environnement > Protection de l'environnement [Archirès ] 030 Paysage - environnement > Environnement > Risque naturel [Archirès ] 071 Politique et pouvoirs publics > Pouvoirs publics > Collectivité territoriale |
| Résumé : | Élaboré par la Direction générale de la Sécurité civile et de la gestion des crises (DGSCGC), ce guide est destiné aux maires et équipes municipales des 22 000 communes assujetties à l’obligation d’élaboration d’un plan communal de sauvegarde (PCS), ainsi qu’aux exécutifs des 1 100 intercommunalités et leurs équipes amenés à rédiger un plan intercommunal de sauvegarde (PICS). Il propose à l'aide de 32 fiches une méthode d’élaboration organisée autour des étapes clés de la réalisation des plans communaux ou intercommunaux de sauvegarde, de la compréhension du plan communal de sauvegarde (fiche 1) à l'information et à la sensibilisation de la population (fiche 32). |
| Note de contenu : |
Sommaire :
Chapitre 1. Les collectivités territoriales face aux crises, p.10 1.1. Protéger la population face aux crises : les pouvoirs de police du maire 1.2. Se préparer face aux crises : le PCS et le PICS 1.3. Le préfet, réponse permanente de l’État face aux crises Chapitre 2. Le plan communal de sauvegarde, outil de gestion de crise des communes, p.17 Chapitre 3. S'unir face aux crises avec le plan intercommunal de sauvegarde, p.51 Chapitre 4. Faire vivre le plan communal de sauvegarde et le plan intercommunal de sauvegarde, p.65 Annexe : En savoir plus, p.75 |
| En ligne : | https://www.cerema.fr/fr/system/files?file=documents/2024/12/guide_plans_de_sauvegarde_nov_2024.pdf |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| DGSCGC 24_L-PCS | En ligne | Support électronique | En ligne | En ligne | Consultable en ligne Exclu du prêt |
