| Titre : | Zéro Artificialisation Nette. Fascicule 1, Définir et observer la consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers et l'artificialisation des sols |
| Auteurs : | France. Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, Auteur |
| Type de document : | Ressource électronique |
| Editeur : | Paris : Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, 2023 |
| Format : | 1 vol. (44 p.) / ill. en coul., cartes, photogr., schémas, plans, tabl., couv. ill. en coul. |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | Urbanisme |
| Catégories : |
[Archirès ] 022 Villes et groupements habités > Analyse urbaine > Organisation spatiale > Tissu urbain > Friche urbaine [Archirès ] 030 Paysage - environnement > Environnement > Artificialisation des sols [Archirès ] 030 Paysage - environnement > Environnement > Environnement naturel |
| Résumé : | Quatre fascicules, publiés par le ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, s'adressent à l’ensemble des acteurs, notamment les services de l’État et les collectivités, responsables de la mise en œuvre de la réforme « zéro artificialisation nette » des sols. Ils font le point sur le droit en vigueur, précisent les prochaines étapes, illustrent les dispositions législatives et réglementaires à prendre en compte (fascicules 1, 2 et 3). |
| Note de contenu : |
Sommaire
P.3. Édito P.4. Préambule P.8. Objectif "zéro artificialisation nette" : de quoi parle-t-on ? P.11. Définir et mesurer la consommation des ENAF P.18. Définir et observer l'artificialisation nette des sols P.24. Préserver les fonctionnalités écologiques et le potentiel agronomique des sols P.32. Mettre à dispositions les données publiques et outils d'observation de la consommation d'espaces et de l'artificialisation des sols |
| En ligne : | https://artificialisation.developpement-durable.gouv.fr/bibliographie/fascicules-mise-en-oeuvre-la-reforme-zan |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| MIN-TRANS-ECO 23_W-definir-observer | En ligne | Support électronique | En ligne | En ligne | Consultable en ligne - Exclu du prêt |
