| Titre : | Stratégie nationale bas-carbone : La transition écologique et solidaire vers la neutralité carbone |
| Auteurs : | France. Ministère de la transition écologique et solidaire, Auteur |
| Type de document : | Ressource électronique |
| Editeur : | Paris : Ministère de la transition écologique et solidaire, 2020 |
| Format : | 1 vol. (192 p.) / ill. en coul., graph., tabl., |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | Environnement - Gestion des risques |
| Catégories : |
[Archirès ] 071 Politique et pouvoirs publics > Politique > Politique publique > Politique énergétique [Archirès ] 080 Sciences exactes et appliquées > Climatologie > Changement climatique [Archirès ] 080 Sciences exactes et appliquées > Écologie > Empreinte écologique > Bilan carbone |
| Résumé : | "Introduite par la Loi de Transition Energétique pour la Croissance Verte (LTECV), La Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC) est la feuille de route de la France pour lutter contre le changement climatique. Elle donne des orientations pour mettre en œuvre, dans tous les secteurs d’activité, la transition vers une économie bas-carbone, circulaire et durable. Elle définit une trajectoire de réduction des émissions de gaz à effet de serre jusqu’à 2050 et fixe des objectifs à court-moyen termes : les budgets carbone. Elle a deux ambitions : atteindre la neutralité carbone à l’horizon 2050 et réduire l’empreinte carbone de la consommation des Français. Les décideurs publics, à l’échelle nationale comme territoriale, doivent la prendre en compte." (de l'éditeur) |
| Note de contenu : |
Sommaire P.4. Introduction P.6. Chapitre 1 : Contexte et problématique. P.6. 1.1. Une contribution ambitieuse et juste de la France à la lutte contre le changement climatique P.7. 1.2. Rétrospective : le chemin déjà parcouru P.12. 1.3. Exposé des principaux leviers mobilisables, leçons à tirer des exercices de prospective antérieurs et étrangers P.17. Chapitre 2 : Le projet de la France P.17. 2.1. Les axes stratégiques. P.19. 2.2. Le scénario de référence. P.35. 2.3. Limites du scénario, chocs potentiels, points de vigilance P.37. Chapitre 3 : Les budgets carbone P.37. 3.1. Le budget carbone : c’est quoi ? À quoi ça sert ? P.37. 3.2. Ajustement technique des trois premiers budgets carbone P.38. 3.3. Solde du budget carbone 2015-2018 P.39. 3.4. Les prochains budgets carbone. P.47. CHAPITRE 4 : ORIENTATIONS DE POLITIQUES PUBLIQUES P.47. 4.1. Gouvernance et mise en œuvre P.47. I. Échelle nationale P.49. II. Échelle territoriale P.51. 4.2. Orientations transversales P.51. I. Empreinte carbone. P.58. II. Politique économique P.68. III. Politique de recherche et d’innovation P.71. IV. Urbanisme et aménagement P.73. V. Éducation, sensibilisation et appropriation des enjeux et des solutions par les citoyens P.76. VI. Emploi, compétences, qualifications et formation professionnelle P.79. 4.3. Orientations sectorielles P.79. I. Transports P.79. II. Bâtiments P.86. III. Agriculture P.105. IV. Forêt-bois P.110. V. Industrie P.117. VI. Production d’énergie P.124. VII. Déchets P.130. Chapitre 5 : Suivi et révision de la stratégie P.130. 5.1. Suivi de la stratégie P.131. 5.2. Évaluation de la stratégie P.132. 5.3. Révision de la stratégie. P.134. Annexe 1 : Contexte législatif et réglementaire P.134. 1. Contenu de la Stratégie Nationale Bas-Carbone P.135. 2. Portée de la Stratégie Nationale Bas-Carbone P.141. 3. Budgets carbone P.143. 4. Révision de la Stratégie Nationale Bas-Carbone et adoption des prochains budgets carbone P.143. 5. Participation du public à la révision P.143. 6. Avis et consultations avant publication P.144. 7. Présentation au Parlement dès publication P.144. 8. Autre missions du Haut Conseil pour le climat en lien avec la SNBC P.146. Annexe 2 : Indicateurs de la stratégie P.146. 1. Indicateurs d’intégration des orientations dans les politiques publiques P.146. 2. Indicateurs de résultats, indicateurs pilotes et indicateurs de contexte P.154. 3. Indicateurs environnementaux. P.155. Annexe 3 : Une stratégie issue d’un travail collectif, Compléments au chapitre 2.4 P.155. Concertations et avis sur le projet en phase d’élaboration P.158. Consultations et avis sur le projet de stratégie en fin de processus P.160. Annexe 4 : Compléments au chapitre 4.2.i. empreinte carbone P.163. Annexe 5 : Les technologies de captage, stockage, et utilisation du CO2 P.163. 1. CSC et neutralité carbone P.164. 2. CSC dans le secteur de l’énergie P.164. 3. CSC dans le secteur industriel P.164. 4. L’enjeu du stockage P.166. Annexe 6 : Compléments au chapitre 4.2.iv. Forêt-bois P.171. Annexe 7 : La compensation des émissions de gaz à effet de serre P.171. 1. Accord de Paris et protocole de Kyoto. P.172. 2. Partage de l’effort entre États membres de l’Union européenne P.172. 3. Compensation volontaire des émissions P.173. 4. Mécanisme CORSIA pour l’aviation internationale P.174. Annexe 8 : Sigles et abréviations P.177. Annexe 9 : Lexique P.184. Annexe 10 : Puits de carbone P.184. 1. Évolution des puits de carbone dans le scénario AMS P.187. 2. Orientations stratégiques relatives aux puits de carbone P.192. Annexe 11 : Le projet de loi 2019 relatif à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire |
| En ligne : | https://www.ecologie.gouv.fr/politiques-publiques/strategie-nationale-bas-carbone-snbc |
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