| Titre : | Le défi de l'adaptation des territoires face aux inondations : simplifier l'action, renforcer la solidarité : Rapport d'information n° 775 (2023-2024), déposé le 25 septembre 2024 |
| Auteurs : | Jean-François Rapin, Auteur ; Jean-Yves Roux, Auteur ; Sénat, Auteur |
| Type de document : | Ressource électronique |
| Editeur : | Paris : Sénat, 2024 |
| Collection : | Rapport d'information du Sénat, num. 77 |
| Format : | 1 volume (228 pages) / ill. en coul. |
| Note générale : |
Sommaire :
L’essentiel p. 7 I. INONDATIONS SURVENUES EN 2023 ET AU DÉBUT DE L’ANNÉE 2024 : DES ÉVÉNEMENTS DRAMATIQUES QUI S’INSCRIVENT DANS UNE TENDANCE DE LONG TERME p.19 A. PREMIER RISQUE NATUREL EN FRANCE, LES INONDATIONS RECOUVRENT DES PHÉNOMÈNES DIFFÉRENCIÉS SELON LES TERRITOIRES p.19 1. Les inondations en France : des facteurs communs, mais une pluralité de phénomènes selon les territoires p.19 2. Plus du quart de la population est aujourd’hui exposé aux inondations, premier risque naturel en France p.25 B. 2023-2024 : UNE SÉRIE D’INONDATIONS D’ENVERGURE AUX CONSÉQUENCES DRAMATIQUES p.31 1. À partir de mi-octobre 2023, une succession continue et inédite de passages pluvieux a entraîné des inondations dans de nombreux territoires p.31 2. Un bilan humain, social, sanitaire et matériel conséquent sur les territoires touchés, qui doit être évalué sur la durée p.38 C. LE CHANGEMENT CLIMATIQUE AMPLIFIERA LE RISQUE INONDATIONS p.46 1. Une hausse de l’intensité des inondations sur la période récente due en partie au changement climatique p.46 2. Sur le long terme, la fréquence et l’intensité des inondations progresseront de manière différenciée selon les territoires p.51 II. MIEUX PRÉVENIR LES INONDATIONS : POUR UNE POLITIQUE PUBLIQUE SOLIDAIRE, EFFICACE ET ADAPTÉE À CHAQUE TERRITOIRE p.57 A. AMÉLIORER LA GESTION DES COURS D’EAU POUR MIEUX PRÉVENIR LES INONDATIONS p.57 1. La gestion des cours d’eau, un levier essentiel de lutte contre les inondations p.57 2. Faire de la compétence Gemapi un véritable levier de prévention des inondations, en assurant une réelle solidarité territoriale p.79 3. Financement de la Gemapi : construire un modèle pérenne et juste, permettant une véritable solidarité entre l’amont et l’aval p.93 B. RENDRE LES TERRITOIRES PLUS RÉSILIENTS FACE AU RISQUE INONDATIONS, DANS UN CONTEXTE DE CHANGEMENT CLIMATIQUE p.106 1. Accompagner les collectivités territoriales dans la conception de politiques de prévention des inondations décloisonnées et adaptées à chaque territoire p.106 2. Simplifier et accélérer le déploiement d’actions de prévention des inondations au niveau local p.115 3. Adapter les politiques d’urbanisme au risque inondations : un impératif face au dérèglement climatique p.121 C. RENFORCER LA CULTURE DU RISQUE POUR RÉDUIRE LA VULNÉRABILITÉ DES TERRITOIRES FACE AUX INONDATIONS p.140 1. Risques et enjeux de la prévention : une connaissance encore insuffisamment partagée au sein de la population p.140 2. Des actions à renforcer pour favoriser l’appropriation de la culture du risque par l’ensemble de la société p.141 III. MIEUX GÉRER LES INONDATIONS : RENFORCER LES MOYENS DES POUVOIRS PUBLICS FACE À LA CRISE p.145 A. MIEUX OUTILLER L’ÉTAT COMME LES ÉLUS LOCAUX POUR FAIRE FACE À L’URGENCE DE LA GESTION DE CRISE p.145 1. Une mobilisation d’ampleur de l’État et des services de secours, qui a révélé des manques de moyens à combler p.145 2. Les élus du bloc communal ont pleinement joué leur rôle de première sentinelle de la gestion de crise, en dépit d’un accompagnement et de moyens de communication parfois insuffisants p.155 B. LA GESTION DE L’APRÈS-CRISE NE DOIT PLUS ÊTRE L’ANGLE MORT DE LA POLITIQUE DE LUTTE CONTRE LES INONDATIONS p.158 1. Les collectivités territoriales doivent être davantage soutenues dans la réalisation des travaux d’urgence p.158 2. Pour des territoires plus résilients, favoriser un continuum entre travaux de réparation et prévention des inondations futures p.163 IV. MIEUX GÉRER L’APRÈS-INONDATION : LES PROCÉDURES D’INDEMNISATION DES CITOYENS ET LES MÉTHODES DE RECONSTRUCTION DOIVENT ÊTRE ADAPTÉES À LA RÉALITÉ DES TERRITOIRES p.167 A. POUR UNE MEILLEURE PROTECTION DES INTÉRÊTS DES ASSURÉS p.167 B. MIEUX RECONSTRUIRE APRÈS UNE INONDATION, UN IMPÉRATIF POUR SE PRÉPARER AUX FUTURS ÉVÈNEMENTS p.177 1. Favoriser l’utilisation de la prime d’assurance pour mieux reconstruire après un sinistre 177 2. Expérimentation « Mieux reconstruire après inondations » : un dispositif à généraliser et pérenniser p.180 TABLEAU DE MISE EN ŒUVRE ET DE SUIVI p.183 LISTE DES RECOMMANDATIONS p.191 EXAMEN EN COMMISSION p.197 Annexe p.217 |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | Environnement - Gestion des risques |
| Catégories : |
[Archirès ] 030 Paysage - environnement > Environnement > Risque naturel > Inondation [Archirès ] 070 Droit > Droit > Droit public > Droit de l'urbanisme > Zone inondable [Archirès ] 071 Politique et pouvoirs publics > Politique > Politique publique > Prévention [Archirès ] 080 Sciences exactes et appliquées > Climatologie > Changement climatique [Archirès ] 080 Sciences exactes et appliquées > Écologie > Résilience écologique |
| Résumé : | La commission des finances et la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat ont mené une mission de contrôle conjointe sur les violentes inondations survenues en France en 2023 et au début de l’année 2024. Les rapporteurs ont pu dresser un état des lieux des politiques de prévention des inondations et de gestion de crise et d’après-crise, sans omettre d’appréhender la diversité des territoires, de la montagne à la plaine et des villes au monde rural.Ils formulent 20 recommandations visant à mieux armer les territoires face aux inondations dans un contexte de changement climatique, selon trois mots d’ordre : simplification, solidarité et adaptation. |
| En ligne : | https://www.senat.fr/rap/r22-871/r22-871.html#:~:text=1.%20Le%20levier%20de%20la%20gouvernance |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| Sénat 24_L-inondation | En ligne | Support électronique | En ligne | En ligne | Consultable en ligne - Exclu du prêt |
