| Titre : | Enjeux de la sobriété foncière et d'appui à la planification territoriale. 4, Études de cas territoriales |
| Auteurs : | Sémaphores (cabinet), Auteur ; Planed, Auteur |
| Type de document : | Ressource électronique |
| Editeur : | Paris : ANCT-Agence nationale de la cohésion des territoires, 2024 |
| Autre Editeur : | Paris : Observatoire des territoires |
| Format : | 1 vol. (54 p.) / ill. en coul., fig., cartes, tabl., schémas, couv. ill. |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | Politiques publiques et territoires |
| Catégories : |
[Archirès ] 030 Paysage - environnement > Environnement > Artificialisation des sols [Archirès ] 061 Sociologie - population - loisirs > Sociologie > Usager > Participation de l'usager [Archirès ] 071 Politique et pouvoirs publics > Pouvoirs publics > Collectivité territoriale |
| Résumé : | Cette étude de cas a été réalisée sur la base d’entretiens conduits au printemps et à l’été 2023. Elle a pour objectif d’interroger et d’analyser le processus de territorialisation en cours (déclinaison de l’objectif Zéro Artificialisation Nette) dans les documents de planification à l’échelle régionale et intercommunale. Ce processus de territorialisation s’est depuis poursuivi et plusieurs régions ont fait évoluer leur réflexion. Ce document fait ainsi état de leur réflexion au printemps 2023 et constitue donc une ressource précieuse pour l’étude de l’élaboration des politiques publiques en matière d’aménagement. |
| Note de contenu : |
Sommaire
P.3. Avertissement préliminaire P.4. Rennes Métropole (Bretagne) P.5. Portrait de territoire – Région Bretagne P.6. Portrait de territoire – Rennes Métropole P.7. Enjeux, besoins, pratiques P.8. Enjeux, pratiques et besoins du territoire : Zoom sur les outils techniques P.9. Évaluation du stade d’avancement de la démarche de territorialisation à l’échelle P.10. Évaluation du stade d’avancement de la démarche à l’échelle régionale : RENNES METROPOLE (AMI ZAN ADEME) P.11. Le SRADDET actuel P.12. Territorialisation du ZAN : principes, critères, P.19. Aire gapençaise (Région PACA - Sud) P.20. Portrait de territoire Région PACA - Sud P.21. Portrait de territoire SM Aire Gapençaise : AMI ZAN ADEME en cours à l’échelle du SCoT P.22. Enjeux, pratiques et besoins du territoire P.24. Évaluation du stade d’avancement de la démarche de territorialisation à l’échelle régionale P.28. Territorialisation du ZAN P.32. Territoire de l’Ouest (La Réunion) P.33. Portrait de territoire Région La Réunion P.34. Portrait de territoire - Territoire de l’Ouest P.35. Enjeux, pratiques et besoins du territoire P.36. Enjeux, pratiques et besoins du territoire : Zoom sur les outils techniques P.37. Évaluation du stade d’avancement de la démarche de territorialisation à l’échelle régionale P.41. Territorialisation du ZAN (échelle régionale) P.44. ANALYSE TRANSVERSALE P.45.Un état d’avancement différent d’une région à l’autre P.46. Les points de convergence P.48. Les points de divergence P.49. Les conditions de réussite |
| En ligne : | https://www.observatoire-des-territoires.gouv.fr/kiosque/enjeux-de-la-sobriete-fonciere-et-dappui-la-planification-territoriale |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| ANCT 24_U-sobriété-foncière-etude-territoriale | En ligne | Support électronique | En ligne | En ligne | Consultable en ligne - Exclu du prêt |
