Titre : | Enjeux de la sobriété foncière et d'appui à la planification territoriale. 2, Les outils pour accompagner les structures publiques dans la planification territoriale : rapport complet |
Auteurs : | Sémaphores (cabinet), Auteur ; Planed, Auteur |
Type de document : | Ressource électronique |
Editeur : | Paris : ANCT-Agence nationale de la cohésion des territoires, 2024 |
Autre Editeur : | Paris : Observatoire des territoires |
Format : | 1 vol. (100 p.) / ill. en coul., tabl., schémas, graph., cartes, couv. ill. |
Langues: | Français |
Index. décimale : | Politiques publiques et territoires |
Catégories : |
[Archirès ] 030 Paysage - environnement > Environnement > Artificialisation des sols [Archirès ] 070 Droit > Droit > Droit public > Droit administratif > Système foncier [Archirès ] 071 Politique et pouvoirs publics > Pouvoirs publics > Collectivité territoriale |
Note de contenu : |
Sommaire
Rappel de la commande de la phase 3 (CCTP) • Posture méthodologique • Analyses et recommandations des OUTILS NATIONAUX par USAGES pour application au niveau local • Analyses des OUTILS NATIONAUX ET LOCAUX et leurs interconnexions au regard de cas • Synthèse et recommandations au regard des besoins prioritaires des collectivités |
En ligne : | https://www.observatoire-des-territoires.gouv.fr/kiosque/enjeux-de-la-sobriete-fonciere-et-dappui-la-planification-territoriale |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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ANCT 24_U-sobriété-foncière-outils | En ligne | Support électronique | En ligne | En ligne | Consultable en ligne - Exclu du prêt |