| Titre : | Plan local d'urbanisme : annexes du PLU couvrant notamment le secteur sauvegardé du 7è arrondissement de Paris |
| Auteurs : | Paris. Direction de l'urbanisme, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Paris : Mairie de Paris - Direction de l'Urbanisme, 2013 |
| Format : | 1 vol. (96-99-95-71 p.) / ill. en coul., coupes, schémas, cartes, tabl., photogr., couv. ill. / 30 cm |
| Note générale : | Documents issus du Conseil de Paris des 16,17 et 18 décembre 2013 |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | Politiques publiques et territoires |
| Catégories : |
[Archirès ] 070 Droit > Droit > Droit public > Droit de l'urbanisme > Servitude d'urbanisme [Archirès ] 070 Droit > Droit > Droit public > Droit de l'urbanisme > Zone inondable [Archirès ] 071 Politique et pouvoirs publics > Politique > Politique publique > Politique de l'urbanisme [Termes géographiques] Paris |
| Résumé : | "La loi solidarité et renouvellement urbains (SRU) de décembre 2000 a profondément réformé les documents de planification urbaine afin de les adapter aux nouveaux enjeux de l'urbanisme. Ainsi, la révision générale du PLU de Paris opère cette transformation dans le nouveau contexte législatif et assure ainsi l'unité des divers documents précédemment applicables." |
| Note de contenu : |
Sommaire :
DOCUMENTS ÉCRITS : Annexes du PLU couvrant notamment le secteur sauvegardé du 7è arrondissement de Paris DOCUMENTS GRAPHIQUES : Annexes (mise à jour du 30 avril 2013) : Servitudes d'utilité publique I- Conservation du patrimoine (patrimoine naturel ; patrimoine culturel) II- Utilisation de certaines ressources et équipements : infrastructures aériennes et souterraines du métro et du RER y compris les ouvrages de raccordement II- Utilisation de certaines ressources et équipements : énergie, circulation aérienne II- Utilisation de certaines ressources et équipements : protection contre les obstacles et les perturbations électromagnétiques, cours d'eau IV- Servitudes relatives à la salubrité et çà la sécurité publiques : plan de prévention des risques naturels et installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) générant des contraintes fortes d'urbanisme Zones d'aménagement concerté : programmes d'aménagement d'ensemble : plans de sauvegarde et de mise en valeur : droit de préemption urbain renforcé : sursis à statuer (article L.111-10 du Code de l'Urbanisme) : - 1er, 2ème, 3ème et 4ème arrondissements - 5è et 6ème arrondissements - 7è et 8ème arrondissements - 9è et 10ème arrondissements - 11ème arrondissement - 12ème arrondissement - 13ème arrondissement - 14ème arrondissement - 15ème arrondissement - 16ème arrondissement - 17ème arrondissement - 18ème arrondissement - 19ème arrondissement - 20ème arrondissement Servitudes d'utilité publique : Bois de Boulogne | Bois de Vincennes Plan de prévention des risques d'inondation de Paris révisé [P.P.R.I. 75] : carte des enjeux (échelle 1/5000ème) Plan de prévention des risques d'inondation de Paris révisé [P.P.R.I. 75] : carte de l'aléa lié à une crue de type 1910 (échelle 1/5000ème) Plan de prévention des risques d'inondation de Paris révisé [P.P.R.I. 75] : carte du zonage des 1,2,3, 4 et 11è arrondissements (échelle 1/5000ème) Plan de prévention des risques d'inondation de Paris révisé [P.P.R.I. 75] : carte du zonage des 5,6 et 7è arrondissements (échelle 1/5000ème) Plan de prévention des risques d'inondation de Paris révisé [P.P.R.I. 75] : carte du zonage des 8,9 et 10è arrondissements (échelle 1/5000ème) Plan de prévention des risques d'inondation de Paris révisé [P.P.R.I. 75] : carte du zonage du 12è arrondissement (échelle 1/5000ème) Plan de prévention des risques d'inondation de Paris révisé [P.P.R.I. 75] : carte du zonage du 13è arrondissement (échelle 1/5000ème) Plan de prévention des risques d'inondation de Paris révisé [P.P.R.I. 75] : carte du zonage du 15è arrondissement (échelle 1/5000ème) Plan de prévention des risques d'inondation de Paris révisé [P.P.R.I. 75] : carte du zonage du 16è arrondissement (échelle 1/5000ème) |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 033014 | U.02/PAR | Cartes et plans | RÉSERVE | Archives | Exclu du prêt |
