| Titre : | Guide solutions de gestion durable des eaux pluviales : gestion patrimoniale |
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| Auteurs : | Cathy Werey, Directeur de la recherche ; Bilel Afrit, Directeur de la recherche ; Guillaume Barjot, Directeur de la recherche ; ADEME : Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (France), Auteur |
| Type de document : | Ressource électronique |
| Editeur : | Nanterre : ASTEE (Association scientifique et technique pour l’eau et l’environnement), 2024 |
| Format : | 1 vol. (194 p.) / ill. en coul., tabl., photogr., schémas, graph., couv. ill. en coul. |
| Note générale : | Bibliogr. p.132 |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | Eau-Energie |
| Catégories : |
[Archirès ] 030 Paysage - environnement > Environnement > Eau > Eau pluviale [Archirès ] 030 Paysage - environnement > Environnement > Eau > Gestion de l'eau |
| Résumé : | Ce guide présente le lien entre les nouvelles pratiques de gestion technique et financière de la gestion intégrée et durable des eaux pluviales et la déclinaison des principes et pratiques de gestion patrimoniale pour les solutions de gestion durable des eaux pluviales. Ces pratiques et principes relèvent de cadres multifonctionnels et multiacteurs ainsi que d’une nécessité de transversalité et de coordination. Les auteurs de ce guide reviennent sur la démarche de gestion patrimoniale et abordent les dimensions économiques, financières, organisationnelles et sociales de cette gestion patrimoniale. |
| Note de contenu : |
TABLE DES MATIÈRES
Avant-propos 14 Préambule 16 CHAPITRE 1 | CONCEPTION INTÉGRÉE – CARACTÉRISATION DES SOLUTIONS À LA SOURCE DE GESTION DES EAUX PLUVIALES AU REGARD DE LA GESTION PATRIMONIALE 22 1.1. | Solutions de gestion durable des eaux pluviales, un approche qui doit changer un paradigme 23 1.2. | Des solutions générales à l'aménagement opérationnel de gestion durable des eaux pluviales - identifier les échelles d'action 30 CHAPITRE 2 | LE CADRE JURIDIQUE 34 2.1. | Laisser s’écouler l’eau naturellement : obligations, responsabilités et limites pour la collectivité et les propriétaires privés 34 2.2. | La collectivité n’est pas obligée de collecter les eaux pluviales 35 2.3. | La stratégie de gestion des eaux pluviales au niveau d’un territoire?: transversalité ou des liens à créer avec les autres compétences 35 2.4. | La gestion des eaux pluviales urbaines doit être exercée par les collectivités compétentes 36 2.5. | Le financement de la gestion des eaux pluviales à l’échelle urbaine 39 CHAPITRE 3 | MISE EN ŒUVRE DE LA GESTION PATRIMONIALE 42 3.1. | Démarrer une démarche de gestion patrimoniale des aménagements de gestion des eaux pluviales 42 3.2. | Connaître son patrimoine 45 3.3. | Investiguer les aménagements 50 3.4. | Évaluer l’état de santé d’un aménagement et ses conséquences 60 3.5. | Planification - étape d’élaboration du plan d’actions 61 3.6. | Suivre la qualité pendant les travaux et établir les opérations préalables à la réception (OPR) 72 3.7. | Pour aller plus loin… 74 CHAPITRE 4 | ENJEUX FINANCIERS ET COÛTS DE LA GEPU ET DE SA GESTION PATRIMONIALE 82 4.1. | Contexte : enjeux financiers et coût de la GEPU et des solutions de gestion durable des eaux pluviales par rapport aux solutions conventionnelles (solutions tout tuyau) 82 4.2. | Évaluer le coût des infrastructures conventionnelles et des solutions de gestion durable des eaux pluviales : retours d’expérience 87 4.3. | Analyse des coûts de la gestion patrimoniale GEPU – entretien/renouvellement en multi-métiers et multifonctions 92 4.4. | Conclusion et points de vigilance et d’amélioration de la connaissance des coûts 107 CHAPITRE 5 | RÔLES DE LA COLLECTIVITÉ VERSUS RÔLES DE L’USAGER DANS LA GESTION PATRIMONIALE DES EAUX PLUVIALES EN DOMAINES PUBLIC ET PRIVÉ 110 5.1. | Enjeux 110 5.2. | Rôles du propriétaire privé (et usager) versus rôles de la collectivité dans la gestion patrimoniale en domaine privé 112 5.3. | Pour aller plus loin : rôles de la collectivité dans la gestion patrimoniale en domaine public vis-à-vis de l’usager, vers la ville de demain 123 CONCLUSION 128 BIBLIOGRAPHIE 132 ANNEXES 138 Annexe 1 | Tableaux retour d’expérience de Lannion-Trégor Communauté (chapitre 4) évaluation du coût d’exercice de la compétence GEPU 138 Annexe 2 | Fiches retours d’expériences de collectivités sur la politique GEPU et la gestion patrimoniale des solutions de gestion durable des eaux pluviales 14 |
| En ligne : | https://www.astee.org/publications/guide-solutions-de-gestion-durable-des-eaux-pluviales-gestion-patrimoniale/ |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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