| Titre : | Les chartes d'urbanisme |
| Auteurs : | Nicole Lerousseau, Directeur de publication ; Corinne Manson, Directeur de publication ; Norbert Foulquier, Auteur ; Jean-François Inserguet, Auteur ; Inès Lamouri, Auteur ; Cyril Laroche, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Paris ; Antony : Éditions le Moniteur, 2023 |
| Collection : | Les Dossiers urbanisme aménagement, ISSN 2781-0526, num. 57 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-281-13588-6 |
| Format : | 1 vol. (40 p.) / couv. ill. en coul. / 27 cm |
| Note générale : | Notes bibliogr. en fin de chapitre |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | Droit |
| Catégories : |
[Archirès ] 021 Aménagement urbain > Urbanisme > Aménagement urbain [Archirès ] 022 Villes et groupements habités > Analyse urbaine > Organisation spatiale > Tissu urbain > Entrée de ville [Archirès ] 023 Aménagement et planification du territoire > Aménagement du territoire > Armature urbaine [Archirès ] 070 Droit > Droit > Droit public > Droit de l'urbanisme |
| Résumé : |
"En droit de l'urbanisme, l'articulation entre la règle locale fixée par le document d'urbanisme, aujourd'hui le PLU ou PLU(I), à l'échelon communal ou intercommunal et l'autorisation accordée par le permis de construire, reste fondamentale, mais sans être exclusive de développements de la pratique en marge du Code de l'urbanisme. C'est ainsi que depuis les années 2010, des chartes, le,plus souvent communales, ont pu venir s'ajouter, à la règle locale, pour compléter l'encadrement de l'autorisation. De façon générique, il s'agit de chartes d'urbanisme, de façon plus ciblée, il s'agit de chartes de construction..." (résumé de l'auteur)
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| Note de contenu : |
Sommaire
GÉNÉRALITÉ P.4. Institutions P.4. Aménagement du territoire AMÉNAGEMENT P.6. Opération d'aménagement / Cycril Laroche RÈGLES D'URBANISME P.13. Généralités, Instruction, délivrance P.14. Mise en œuvre P.15. Contentieux FONCIER - EXPROPRIATION P.17. Textes officiels P.19. Jurisprudence ENVIRONNEMENT P.22. Textes officiels P.23. Jurisprudence PATRIMOINE P.28. Jurisprudence / Inès Lamouri DOSSIER : LES CHARTES D'URBANISME P.29. Le développement des chartes d'urbanisme / Nicole Lerousseau P.35. Le contentieux des chartes d'urbanisme / Corinne Manson |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 033400 | F.04/LER | Livres | CENTRE DE DOCUMENTATION | Salle de consultation | Disponible |
