Titre : | De la loi Climat et résilience à la loi ZAN : le cap de la sobriété foncière, entre avancées et questionnements |
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Auteurs : | Alexandra Cocquière, Auteur |
Type de document : | Ressource électronique |
Editeur : | Paris : Institut Paris région, 2024 |
Format : | 1 vol. (6 p.) / ill. en coul., schémas, graph., tabl., fig. |
Langues: | Français |
Index. décimale : | Environnement - Gestion des risques |
Catégories : |
[Archirès ] 030 Paysage - environnement > Environnement > Artificialisation des sols |
Résumé : | La loi du 20 juillet 2023, dite « loi ZAN », apporte des ajustements à la loi Climat et résilience, afin de mieux accompagner les élus locaux. Ils touchent l’Île-de-France, comme les autres régions, et revoient la façon d’aborder la consommation d’espace dans les documents d’urbanisme, d’ici à 2031. En complément, trois décrets sur l’artificialisation sont parus au mois de novembre. Décryptage.[résumé de l'éditeur] |
Note de contenu : | Note rapide Planification, n° 1000 |
En ligne : | https://www.institutparisregion.fr/nos-travaux/publications/de-la-loi-climat-et-resilience-a-la-loi-zan-le-cap-de-la-sobriete-fonciere-entre-avancees-et-questionnements/ |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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