| Titre : | Les outils de la sobriété foncière en Europe : Benchmark des politiques de lutte contre l’artificialisation des sols en Allemagne, Belgique, Italie et Espagne |
| Auteurs : | Brigitte Bariol-Mathais, Directeur de publication ; Zoé Chaloin, Auteur ; Karine Hurel, Éditeur scientifique ; Fédération nationale des agences d'urbanisme (Paris, France), Auteur |
| Type de document : | Ressource électronique |
| Editeur : | Paris : Fédération nationale des agences d'urbanisme, 2023 |
| Collection : | Les dossiers FNAU, ISSN 1295-5760, num. 57 |
| Format : | 1 vol. (24 p.) / ill. en coul., photogr., cartes, graph., tabl. |
| Note générale : | Webgr. p. 22 |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | Environnement - Gestion des risques |
| Catégories : |
[Archirès ] 030 Paysage - environnement > Environnement > Artificialisation des sols [Archirès ] 070 Droit > Droit > Droit public > Droit administratif > Système foncier [Archirès ] 071 Politique et pouvoirs publics > Politique > Politique publique > Politique de l'environnement |
| Résumé : | "Pour éclairer les enjeux des politiques territoriales, la Fédération nationale des Agences d’urbanisme s’attache à conduire de manière régulière des comparaisons européennes, afin d’identifier les convergences, ou au contraire les divergences, des approches sur des problématiques partagées. Une large part de notre législation est une déclinaison de textes européens et, pourtant, les dispositifs d’application d’objectifs communs s’avèrent très différents d’un pays à l’autre. Ces démarches de benchmarking européen permettent une vision élargie des réponses, politiques, des leviers ou des outils qui sont apportés à ces engagements communs européens, dépendant fortement des différents contextes institutionnels et culturels. La Fnau a ainsi souhaité comparer les politiques de réduction de l’artificialisation des sols dans plusieurs pays européens. Ce travail a été conduit sur la Belgique, l’Italie, l’Espagne et l’Allemagne, par un groupe d’étudiants en master de Sciences Po Paris, dans le cadre d’un projet collectif Capstone, dont ce dossier est une synthèse. Cette exploration partagée a également fait l’objet d’une journée d’échange en juin 2023 qui a rassemblé différents acteurs européens et français." [d'après l'éditeur] |
| Note de contenu : |
SOMMAIRE P.3. ÉDITORIAL P.4. AVANT-PROPOS P.4. REMERCIEMENTS P.6. QUELLES SONT LES TRAJECTOIRES DE CONSOMMATION DES SOLS DANS LES ÉTATS EUROPÉENS ? P.8. DU DÉFI EUROPÉEN À LA MISE EN ŒUVRE DES ÉTATS P.9. Le levier législatif P.11. La place de l’observation P.13. Les outils financiers et fiscaux P.16. Construire autrement : la séquence : Éviter – Réduire – Compenser P.19. La coopération des acteurs : un élément décisif pour une meilleure efficacité dans la lutte contre l’artificialisation des sols P.21. QUEL BILAN PEUT-ON TIRER DES POLITIQUES PUBLIQUES DE LUTTE CONTRE L’ARTIFICIALISATION MISES EN PLACE À CE JOUR ? P.22. RESSOURCES |
| En ligne : | https://www.fnau.org/fr/publication/les-outils-de-la-sobriete-fonciere-en-europe/ |
Exemplaires
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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| aucun exemplaire | |||||
