| Titre : | Sites et sols pollués : outils juridiques, méthodologiques et financiers |
| Auteurs : | Jean-Pierre Boivin, Auteur ; Arnaud Souchon, Auteur ; Jacques Vernier, Préfacier, etc. |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Paris ; Antony : Éditions le Moniteur, DL 2022 |
| Collection : | Guides juridiques, ISSN 1625-8592 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-281-13544-2 |
| Format : | 1 vol. (443 p.) / 24 cm |
| Note générale : | Bibliogr. p. 429-436. Notes de bas de pages. Notes bibliogr. Index |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | Construction |
| Catégories : |
[Archirès ] 010 Construction > Construction > Chantier > Gestion de chantier [Archirès ] 030 Paysage - environnement > Environnement > Protection de l'environnement > Dépollution [Archirès ] 030 Paysage - environnement > Paysage > Aménagement paysager > Reconversion de site [Archirès ] 030 Paysage - environnement > Paysage > Aménagement paysager > Réhabilitation de paysage [Archirès ] 070 Droit > Droit > Droit public > Droit de la construction |
| Résumé : | La politique de gestion des sites et sols pollués mise en place ces trente dernières années a récemment été bouleversée par des mesures notamment introduites par la loi « ASAP » en 2020, et par la loi « Climat et Résilience » en 2021. Ce guide complet, entièrement refondu dans cette 3e édition, expose les nouvelles règles, leurs objectifs et leurs limites en abordant de façon synthétique les aspects juridiques, techniques et financiers de la gestion des sites et sols pollués. (4e de couverture) |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 030842 | E.02/BOI | Livres | CENTRE DE DOCUMENTATION | Construction (E) | Disponible |
