| Titre : | Végétal et espaces de nature dans la planification urbaine : recueil de fiches actions |
| Auteurs : | Sandrine Larramendy, Auteur ; Mélanie Chollet, Auteur |
| Type de document : | Ressource électronique |
| Editeur : | Angers : Plante & Cité, 2022 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-38339-012-1 |
| Format : | 1 vol. (154 p.) / ill. en coul., photogr., fig., schéma, carte, plan, tabl. |
| Note générale : | Bibliogr. et webogr. p. 152. Notes bibliogr. |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | Urbanisme |
| Catégories : |
[Archirès ] 023 Aménagement et planification du territoire > Aménagement du territoire [Archirès ] 030 Paysage - environnement > Environnement > Environnement naturel > Écosystème > Écosystème urbain [Archirès ] 030 Paysage - environnement > Paysage > Aménagement paysager > Espace vert |
| Résumé : |
"Végétal et espaces de nature dans la planification urbaine" est un programme d'étude qui a été initié par Plante & Cité à la fin de l'année 2018. Il s'est appuyé sur un comité de pilotage pluridisciplinaire (urbanisme - paysage - écologie) à destination des collectivités. Son objectif était d’établir un état des lieux des pratiques mises en œuvre par les communes et intercommunalités, de recueillir des retours d’expériences et d’identifier leurs difficultés ainsi que les besoins ressentis. En effet, le sujet du végétal et des espaces de nature dans la planification urbaine se trouve à la croisée de plusieurs défis que les collectivités ont à relever : rafraîchissement urbain, perméabilité des sols, création de milieux favorables à la biodiversité, proposition d’un cadre de vie de qualité pour les habitants et contribuant à leur santé. Pour une action efficace, elles doivent actionner une diversité de leviers dans plusieurs champs d’action : Connaître - Protéger - Urbaniser mieux - Mettre en œuvre une gestion écologique. Elles doivent aussi s’entourer des compétences de spécialistes (écologie, paysage, sols...) et œuvrer au travail interdisciplinaire (entre les services, entre maîtres d’œuvre, avec les élus).
Le présent ouvrage est issu d’un programme d’étude mené par Plante & Cité pendant trois années. Il s’appuie sur une sélection d’exemples inspirants et propose des recommandations au travers de 12 fiches-action pour penser Urbanisme ET Nature. |
| Note de contenu : |
NTRODUCTION
- VÉGÉTAL ET ESPACES DE NATURE DANS LA PLANIFICATION URBAINE : CONTEXTE ET ENJEUX 7 • Dispositif du projet mené par Plante & Cité 7 • Le choix de se concentrer sur le Plan local d'urbanisme 8 • Un sujet à la croisée de plusieurs défis 9 • Et à la croisée de plusieurs compétences, de différents services 13 - STRATÉGIE GLOBALE FICHE#1 - LES FACTEURS DE RÉUSSITE : COMPLÉMENTARITÉ DES ACTIONS, INTERDISCIPLINARITÉ, FORMATION ET ENGAGEMENT 15 • Actionner la diversité des leviers d'actions pour penser Urbanisme et Nature 16 • Faire de l'interdisciplinarité et du dialogue inter-services - Mobiliser les compétences 18 • Former et sensibiliser 22 • Soutenir l'action dans la durée - L’animer au quotidien 23 - CONNAÎTRE FICHE#2 - CONNAÎTRE LES ESPACES DE NATURE ET LES ESPACES URBANISÉS - PARTAGER ET DIFFUSER 25 • Dans le PLU : bien connaitre la place du « vert » - Présenter le sens des règles 26 • En amont du PLU : mener des études et des actions territoriales 27 • Partager et diffuser les connaissances 28 • Pour les grandes collectivités : se doter d'expertise en régie - Pour tous : recourir à des compétences 28 FICHE#3 - MENER DES DÉMARCHES VOLONTAIRES CIBLÉES (PLANS, CHARTES...) 33 • Coordonner les démarches volontaires avec les autres projets de la collectivité 35 • Fédérer élus et techniciens - Mobiliser les moyens adéquats 36 • Prendre le temps du dialogue, en interne comme en externe 36 - PROTÉGER FICHE#4 - RECOURIR À LA DIVERSITÉ DES ZONAGES DE PROTECTION DU PLU ET AUTRES ZONAGES RÉGLEMENTAIRES 41 • Dans le PLU : recourir à l'ensemble de la "palette" de zones N et A, EBC, Espace ou élément à protéger au titre des articles L151-19 et L.151-23 du code de l'urbanisme 44 • Dans le PSMV : recourir à la "palette" de zones mobilisables pour le végétal et les espaces de nature 46 • Utiliser les compétences de spécialistes du végétal et des espaces de nature pour la définition fine du plan de zonage et l'écriture du règlement 48 • Associer les propriétaires privés, les accompagner 49 • Recourir à des zonages de protection nationale, internationale pour les secteurs à très forts enjeux 49 FICHE#5 - MOBILISER LES OUTILS FONCIERS ET FINANCIERS 57 • Acquérir les terrains à enjeux 59 • Penser, avant leur acquisition, la gestion de ces espaces (et moyens à allouer) 60 • Mobiliser des exonérations de taxes sur les propriétés non bâties 60 - URBANISER MIEUX FICHE#6 - RECYCLER, REMOBILISER DES BÂTIMENTS EXISTANTS ET DES TERRAINS DÉJÀ ARTIFICIALISÉS 67 • Identifier des bâtiments et des terrains remobilisables par l'inventaire des logements vacants et l'analyse des tissus urbains 69 • Engager des actions pour mener et favoriser le recyclage urbain 71 • Repérer des opportunités de renaturation 72 • Réduire au maximum les zones AU - Les choisir pertinemment 73 5• table des matières • FICHE#7 - MOBILISER LES OAP POUR LE VÉGÉTAL, LES ESPACES DE NATURE ET LES SOLS 77 • Un préalable : mieux mobiliser et positionner les OAP 80 • Fonder les orientations sur la connaissance fine du terrain 81 • Impliquer des compétences en écologie et paysage 82 • Associer les instructeurs et les habitants 83 • Utiliser le potentiel de la représentation graphique 83 • Rechercher la cohérence entre les différentes OAP 84 FICHE#8 - RECOURIR AUX AUTRES OUTILS DU RÈGLEMENT DE PLU 89 • Ne pas négliger la portée de ces outils, étudier leur mobilisation dès le début de l’élaboration du PLU 92 • Ecrire des règles simples pour faciliter leur compréhension par les pétitionnaires et l’instruction 92 • Mobiliser les moyens d’une bonne application et permettre des adaptations 95 FICHE#9 - AGIR AUX ÉTAPES D'INSTRUCTION ET DE CONTRÔLE SUR LE TERRAIN - SANCTIONNER 100 • Sensibiliser - Former les instructeurs et les élus 102 • Analyser la prise en compte du végétal et des espaces de nature dans les permis de construire et formuler des remarques 102 • Sensibiliser les pétitionnaires - Leur apporter des conseils 104 • Adopter des mesures pour sensibiliser les porteurs de projets à la valeur des arbres et les dissuader de leur porter atteinte 106 • Suivre les chantiers et contrôler 107 • Sanctionner en cas d'atteinte au végétal et aux espaces de nature 107 FICHE#10 - APPLIQUER POUR LES PROJETS LES PRINCIPES DE CONCEPTION ÉCOLOGIQUE ET PAYSAGÈRE 113 • Se donner les moyens d'une ambition écologique 114 • Penser la gestion dès la conception - Accompagner l’évolution du projet 115 • Mettre en œuvre les principes de conception écologique 115 - METTRE EN OEUVRE UNE GESTION ÉCOLOGIQUE FICHE#11 - GÉRER LES ESPACES PUBLICS PAYSAGERS 121 • Engager une évolution du métier de jardinier et du regard des habitants 122 • Appliquer les principes de gestion écologique 124 FICHE#12 - METTRE EN PLACE DES MESURES CONTRACTUELLES ET INCITATIVES AVEC LES PARTICULIERS 127 • Encourager la gestion durable des espaces agricoles et naturels ainsi que le jardinage écologique (jardins partagés, privés) 129 • En amont, s’assurer de la cohérence et de la sécurité juridique de la mesure 130 • Faire vivre la mesure dans la durée et la valoriser 130 - TABLEAUX RÉCAPITULATIFS DES OUTILS • OAP 135 • Zonage PLU 137 • Zonage Carte communale 140 • Zonage de protection - Hors planification 140 • Outils du foncier 143 • Exonération taxe sur les propriétés non bâties 145 • Autres outils du PLU 145 • Mesures contractuelles et incitatives 149 BIBLIOGRAPHIQUE - WEBOGRAPHIE 152 LISTE DES EXEMPLES INSPIRANTS 153 |
| En ligne : | https://www.ressources.plante-et-cite.fr/GEIDEFile/petc_vegetal_et_planification_final_interactif.pdf?Archive=192427991060&File=Vegetal%5Fet%5Fespaces%5Fde%5Fnature%5Fdans%5Fla%5Fplanification%5Furbaine%5F%5F%5FRecueil%5Fde%5Ffiches%5Factions |
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