| Titre : | L'élu local et l'assainissement non collectif |
| Auteurs : | Pauline Delaere-Papin, Auteur ; Sandrine Potier, Auteur ; Michel Desmars, Auteur ; Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité, Auteur |
| Type de document : | Ressource électronique |
| Editeur : | Paris : Association des maires de France, DL 2018 |
| Collection : | Les cahiers du réseau, ISSN 1962-1590, num. 21 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-90078-21-1 |
| Format : | 1 vol. (105 p.) / ill. en coul., schéma, tabl. |
| Note générale : | Bibliogr. p. 105. Glossaire. Annexes |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | Eau-Energie |
| Catégories : |
[Archirès ] 021 Aménagement urbain > Urbanisme > VRD > Réseau d'assainissement [Archirès ] 030 Paysage - environnement > Environnement > Eau > Assainissement |
| Résumé : | L’assainissement non collectif, partie intégrante de la compétence assainissement qui gère les eaux usées à la parcelle, va être exercé obligatoirement à l’échelle intercommunale à compter du 1er janvier 2020. Des dispositifs de traitement des eaux usées autonomes et adaptés aux usages des particuliers existent et répondent aux objectifs de préservation des milieux et au maintien de la salubrité publique. Le service public de l’assainissement non collectif (SPANC) a pour mission d’informer et d’accompagner les propriétaires qui souhaitent mettre en place ou qui utilisent une installation d’assainissement non collectif. Il contrôle les installations et suit leur fonctionnement pour s’assurer que les objectifs sanitaires et environnementaux sont bien atteints. Destiné aux élus locaux, ce guide a l’ambition de constituer un outil d’aide à la décision afin d’optimiser de manière efficace le fonctionnement du SPANC. L’AMF et la FNCCR sont à l’écoute des observations qui seront formulées par les lecteurs. |
| En ligne : | https://medias.amf.asso.fr/docs/DOCUMENTS/AMF_25192_TELECHARGER_LE_CAHIER_DU_RESEAU.pdf |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| AMF 18_K-elu-local-assainissement | En ligne | Support électronique | En ligne | En ligne | Consultable en ligne - Exclu du prêt |
