| Titre : | Guide de l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme |
| Auteurs : | Thomas Lesueur, Directeur de publication ; CGDD (Commissariat général au développement durable), Auteur |
| Type de document : | Ressource électronique |
| Editeur : | Paris : CGDD (Commissariat général au développement durable), 2019 |
| Format : | 1 vol. (52 p.) |
| Note générale : | Bibliogr. |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | Urbanisme |
| Catégories : |
[Archirès ] 071 Politique et pouvoirs publics > Politique > Politique publique > Politique de l'environnement [Archirès ] Code de l'urbanisme |
| Résumé : | "Ce guide propose une aide méthodologique aux collectivités territoriales, aux bureaux d’études, aux agences d’urbanisme et aux services de l’État, et fournit, à partir d’une série de fiches illustrées, des éléments d’information pour mieux comprendre les objectifs et les enjeux de la démarche de l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme, ainsi que des clés pour la conduire. Ce guide prend en compte les évolutions juridiques, notamment jurisprudentielles, permettant ainsi aux différents acteurs de mieux appréhender les enjeux liés à l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme.Il se veut un outil d’aide à la conception de la démarche en vue de disposer de documents d’urbanisme prenant bien en compte les enjeux environnementaux". |
| En ligne : | https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/Th%C3%A9ma%20-%20Guide%20de%20l%E2%80%99%C3%A9valuation%20environnementale%20des%20documents%20d%E2%80%99urbanisme.pdf |
Exemplaires
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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| aucun exemplaire | |||||
