| Titre : | De l'alignement, ou régime des propriétés privées bordant le domaine public ; suivi d'un code de l'alignement : voirie |
| Auteurs : | Célestin Morin, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Paris : Baudry, 1888 |
| Format : | 1 vol. (XI-449 p.) / 24 cm |
| Note générale : | FONDS BERNARD LANDAU |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | Urbanisme |
| Catégories : |
[Archirès ] 021 Aménagement urbain > Urbanisme > VRD > Voirie [Archirès ] 070 Droit > Droit > Droit public > Droit de l'urbanisme > Servitude d'urbanisme |
| Résumé : | Cette étude pratique, administrative et juridique expose la doctrine relative à la législation de l'alignement. |
| Note de contenu : |
Sommaire :
TITRE I : HISTORIQUE ET ADMINISTRATION DES COMMUNICATIONS INTÉRIEURES SOUS L'ANCIEN RÉGIME TITRE II : DE L'ALIGNEMENT EN MATIÈRE DE VOIRIE TITRE III : CESSIONS PAR LES RIVERAINS DES TERRAINS COMPRIS DANS LE TRACE D'ALIGNEMENT ET RÉTROCESSION PAR L'ADMINISTRATION DES TERRAINS NON COMPRIS DANS LE TRACE TITRE IV : DE L'EXPRIOPRIATION EN MATIÈRE D'ALIGNEMENT TITRE V : DE QUELQUES CHARGES IMPOSÉES PAR MESURE DE POLICE AUX CONSTRUCTIONS SOUMISES A LA SERVITUDE D'ALIGNEMENT TITRE VI : GRANDE VOIRIE (routes nationales et départementales | chemins de fer | servitudes d'alignement sur le bord des eaux) TITRE VII : PETITE VOIRIE (chemins vicinaux, voies urbaines) |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 07220 | W.03/MOR | Livres | RÉSERVE | Archives | Exclu du prêt |
