Titre :
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Les MAPA : passation et exécution des marchés à procédure adaptée
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Auteurs :
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Sébastien Palmier, Auteur
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Type de document :
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texte imprimé
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Mention d'édition :
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[3e éd.]
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Editeur :
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Paris ; Antony : Éditions le Moniteur, impr. 2013
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Collection :
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Guides juridiques, ISSN 1625-8592
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ISBN/ISSN/EAN :
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978-2-281-12957-1
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Format :
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1 vol. (241 p.) / 25 cm
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Note générale :
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MAPA = Marché à procédure adaptée
Notes bibliogr.Index
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Langues:
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Français
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Index. décimale :
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Entreprise - Administration
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Mots-clés:
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marchés publics
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marchés à procédure adaptée
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Résumé :
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Ce guide synthétise et analyse les modalités de mise en œuvre des différentes étapes de la procédure de passation et d'exécution des Mapa. Ainsi, cet ouvrage permet: de connaître leur nature juridique, de maîtriser le rôle et les responsabilités des acteurs le pratiquant ; de mettre en œuvre toutes les étapes de la procédure de passation en toute sécurité ; d'assurer et optimiser leur exécution et suivi ; d'anticiper les contrôles sont les marchés font l'objet, notamment les différentes procédures de référés. De nombreux modèles de délibérations et de courriers permettent d'assurer la sécurité juridique des Mapa.
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