| Titre : | Comprendre simplement les marchés publics |
| Auteurs : | Pierre De Baecke, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Mention d'édition : | 2ème édition |
| Editeur : | Paris ; Antony : Éditions le Moniteur, 2016 |
| Collection : | Comprendre simplement, ISSN 1965-863X |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-281-13216-8 |
| Format : | 434 pages |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | Entreprise - Administration |
| Catégories : |
[Archirès ] 070 Droit > Droit > Droit public > Droit administratif > Contrat administratif > Marché public [Archirès ] 071 Politique et pouvoirs publics > Pouvoirs publics > Collectivité territoriale |
| Mots-clés: | code des marchés publics ; contrat ; réglementation |
| Résumé : | "Grâce à son approche sous la forme de 80 fiches synthétiques, cet ouvrage chronologique, analyse chaque étape de tout type de marché public : préparation, passation, exécution, règlement des litiges et contentieux. Chaque fiche permet de situer toutes les étapes de la procédure : choix de la procédure applicable, publicité, critères d’attribution, prix, paiement, etc. De nombreux schémas et tableaux explicitent les mécanismes les plus techniques tels que les procédures de passation, les obligations des parties, le paiement ou les recours. Ces documents complètent les nombreux exemples, conseils et pièges à éviter lors de la mise en œuvre des contrats. Enfin, les tableaux de correspondance entre la réglementation issue du Code de 2006 et les nouveaux textes applicables permettent de retrouver ses repères." |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 06589 | F.02/BAE | Livres | CENTRE DE DOCUMENTATION | Salle de consultation | Disponible |
