| Titre : | Réglementation accessibilité : recueil des textes officiels |
| Auteurs : | Patrick Grépinet, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Paris ; Antony : Éditions le Moniteur, 2010 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-281-11476-8 |
| Format : | 1 vol. (360 p.) / ill., couv. ill. en coul. / 27 cm |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | Construction |
| Catégories : |
[Archirès ] 061 Sociologie - population - loisirs > Qualité de la vie > Accessibilité [Archirès ] 061 Sociologie - population - loisirs > Sociologie > Groupe social > Handicapé [Archirès ] 070 Droit > Droit > Droit public > Droit de la construction > Établissement recevant du public [Archirès ] 072 Économie > Économie > Production > Mode de production > Normalisation > Norme |
| Résumé : | Cette deuxième édition de Réglementation Accessibilité rassemble la réglementation applicable à tous les bâtiments (logements, ERP, IOP, locaux de travail) ainsi que les nouvelles dispositions relatives à la voirie et aux espaces publics. |
| Note de contenu : |
Édition à jour de la nouvelle circulaire du 20 avril 2009 relative aux bâtiments existants, des nouveaux décrets modificateurs et arrêtés de 2009 relatifs notamment aux ERP, aux bâtiments d'habitation, aux logements, ainsi qu' aux lieux de travail.
La couv. porte en plus : "Bâtiments neufs et existants, établissements recevant du public, bâtiments d'habitation, lieux de travail, voirie et transports, commissions d'accessibilité, attestations d'accessibilité, diagnostics" |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 010469 | E.04/GRE | Livres | RÉSERVE | Compactus | Exclu du prêt |
