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Article : texte imprimé
Thomas Kirszbaum, Auteur |20 ans après l'adoption de l'article 55 de la loi SRU, plusieurs institutions (l'USH, le Puca, le Défenseur des droits, la Caisse des Dépôt) ont souhaité comprendre les facteurs qui influence l'atteinte ou non des objectifs voulus par le législ[...]texte imprimé
"La loi SRU a relancé l'élaboration des Schémas de cohérence territoriale dans les agglomérations françaises. Marc Wiel revient sur l'histoire de la planification française pour montrer pourquoi ces démarches en cours ont du mal à sortir de l'in[...]texte imprimé
"Le droit de l'urbanisme s'est considérablement transformé depuis les lois de décentralisation des années quatre-vingt. De la conception du zonage pour identifier les parcelles, constructibles ou à préserver, au traitement des demandes des pétit[...]NouveautéBulletin : texte imprimé
Annales de la recherche urbaine (Les), 16 - Automne 1982 - Questions au droit de l'urbanisme
1982"En urbanisme, le recours au droit est en définitive constant, qu'il s'agisse de l'appliquer, de le tourner, de l'infléchir, de le créer ou de le subir. . . Outil qui se veut clair et directement opératoire, il arrive pourtant souvent que le dro[...]texte imprimé
Philippe Bassetti, Auteur ; Jean-Yves Martin, Auteur ; Patrice Vivier, Auteur | Paris ; Antony : Éditions le Moniteur | 2017Une zone d’aménagement concerté (ZAC) est une opération publique initiée par une collectivité ou un EPCI visant à acquérir des terrains, à les aménager, à réaliser des équipements et à les revendre à des constructeurs. Impactée par plusieurs réf[...]Article : texte imprimé
Johanna Leplanois, Auteur |La loi climat et résilience (loi n°2021-1104 du 22 août 2021) à instauré un nouveau cadre juridique notamment à adapter la politique d'aménagement des collectivités territoriales a recul du trait de côte. Ainsi, les territoires vont pouvoir tent[...]texte imprimé
ADEME : Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (France), Auteur | Paris ; Antony : Éditions le Moniteur | 2006Cet ouvrage est une méthode détaillant les étapes clés d'un projet AEU, Approche Environnementale de l'Urbanisme. La méthode pratique présente les 5 champs d'application de cette approche environnementale du projet urbain (énergie, eau, déplacem[...]texte imprimé
Georges Bidaux, Auteur ; Université de Paris. Faculté de droit et des sciences économiques (1896-1968), Éditeur scientifique | Paris : A. Rousseau | 1907"Paris n'est pas une ville, c'est un monde". Cet ancien adage illustre la singularité des institutions administratives de la capitale. L'étude examine cette législation d'exception à travers les servitudes et charges qui frappent les riverains d[...]texte imprimé
Jocelyne Dubois-Maury, Auteur ; Bruno Schmit, Auteur | Rennes : Presses Universitaires de Rennes | Didact Aménagement, ISSN 2275-9743 | DL 2022Quelle est aujourd'hui l'utilité du droit de l'urbanisme ? Après un rappel de ses objectifs initiaux et de son évolution au cours des dernières décennies, sont analysés les textes juridiques les plus récents porteurs de nouveaux objectifs qualit[...]Article : texte imprimé
Anne-Elisabeth Bertucci, Auteur |Les acteurs de la construction se lancent dans les opérations réversibles à vocation de démonstrateurs afin de valoriser leurs bâtiments sur du long terme. Hors des standards, la conception exige toutefois de trouver des points communs entre tou[...]texte imprimé
Sylvain Demeure, Auteur ; Jean-Yves Martin, Auteur ; Michel Ricard, Auteur | Paris ; Antony : Éditions le Moniteur | Guides juridiques, ISSN 1625-8592 | DL 2004L'ouvrage présente la ZAC et son articulation avec les nouveaux documents et procédures d'urbanisme.