Détail d'une collection
Documents disponibles dans la collection (7)
Ajouter le résultat dans votre panier
texte imprimé
Xavier Bezançon, Auteur ; Christian Cucchiarini, Auteur ; Philippe Cossalter, Auteur ; Jean-Marie Bockel, Préfacier, etc. | Paris ; Antony : Éditions le Moniteur | Guides juridiques, ISSN 1625-8592 | DL 2007Ce guide explique la réglementation spécifique à chacun des contrats publics, marché public, partenariat public-privé et délégation de service public. ia une approche comparative, il précise leurs différences, leurs ressemblances, et soulignent [...]
texte imprimé
Sébastien Palmier, Auteur | Paris ; Antony : Éditions le Moniteur | Guides juridiques, ISSN 1625-8592 | impr. 2013Ce guide synthétise et analyse les modalités de mise en œuvre des différentes étapes de la procédure de passation et d'exécution des Mapa. Ainsi, cet ouvrage permet: de connaître leur nature juridique, de maîtriser le rôle et les responsabilités[...]
texte imprimé
François-Charles Bernard, Auteur ; Patrick Durand, Auteur | Paris ; Antony : Éditions le Moniteur | Guides juridiques, ISSN 1625-8592 | DL 2009Permis de construire, d'aménager ou de démolir, déclaration préalable ou contentieux, cet ouvrage aborde dans le détail le nouveau régime des autorisations d'urbanisme.
texte imprimé
Martine Caillaud, Auteur ; Bernard Aubert, Auteur | Paris ; Antony : Éditions le Moniteur | Guides juridiques, ISSN 1625-8592 | 2007L'ouvrage pose 80 questions se rapportant aux projets d'urbanisme, et y répond.
texte imprimé
Jean-Philippe Strebler, Auteur | Paris ; Antony : Éditions le Moniteur | Guides juridiques, ISSN 1625-8592 | DL 2016Présentation de l'éditeur : "Les schémas de cohérence territoriale (SCoT) permettent de définir, à l'échelle de bassins de vie, les politiques publiques en matière d'urbanisme, de déplacement, d'habitat, d'équipement commercial, d'environnement,[...]
texte imprimé
Jean-Pierre Boivin, Auteur ; Arnaud Souchon, Auteur ; Jacques Vernier, Préfacier, etc. | Paris ; Antony : Éditions le Moniteur | Guides juridiques, ISSN 1625-8592 | DL 2022La politique de gestion des sites et sols pollués mise en place ces trente dernières années a récemment été bouleversée par des mesures notamment introduites par la loi « ASAP » en 2020, et par la loi « Climat et Résilience » en 2021. Ce guide c[...]
texte imprimé
Sylvain Demeure, Auteur ; Jean-Yves Martin, Auteur ; Michel Ricard, Auteur | Paris ; Antony : Éditions le Moniteur | Guides juridiques, ISSN 1625-8592 | DL 2004L'ouvrage présente la ZAC et son articulation avec les nouveaux documents et procédures d'urbanisme.
