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Rédigé pour les 50 ans de l'AFTRP (Agence foncière et technique de la région parisienne), cet ouvrage retrace l'histoire de l'agence et présente quelques-unes des 170 opérations réalisées depuis 1962.
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Martin Bocquet, Auteur ; CEREMA : Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (France), Auteur | Lyon ; Bron : Cerema | 2023La consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers a de nombreuses conséquences négatives, que ce soit au niveau écologique (érosion de la biodiversité, aggravation du risque de ruissellement, limitation du stockage carbone) ou au nivea[...]
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A travers la démarche expérimentale Territoires pilotes de sobriété foncière (TPSF), ce retour d'expérience nous fait entrer de plain-pied dans l’ère de l’aménagement responsable. Il a été amorcé par le PUCA et l’ANCT en plein débat national sur[...]
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Martin Bocquet, Auteur ; CEREMA : Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (France), Auteur | Lyon ; Bron : Cerema | 2023L’objectif de ce rapport est à la fois d’analyser les grandes tendances de la consommation d’espaces en lien avec la présence ou non de documents d’urbanisme sur le territoire, d’analyser les liens entre cette même consommation d’espace et les z[...]
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Catherine Chavelet, Éditeur scientifique ; Jean Frébault, Préfacier, etc. ; Association des études foncières (Paris), Organisateur de réunion | Paris [France] : ADEF (Association des Etudes Foncières) | 1991L'ouvrage interroge la notion de propriété, déclarée "inviolable et sacrée" par la Déclaration des Droits de l'Homme. Le code Civil l'a répandu à travers l'Europe. Garanti par la constitution,le droit de propriété "brille au firmament juridique"[...]
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Sémaphores (cabinet), Auteur ; Planed, Auteur | Paris : ANCT-Agence nationale de la cohésion des territoires | 2024
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Sémaphores (cabinet), Auteur ; Planed, Auteur | Paris : ANCT-Agence nationale de la cohésion des territoires | 2024Cet état de l’art a été réalisé au printemps 2023, alors même que l’ensemble des acteurs de la chaîne de l’aménagement (État, collectivités, aménageurs publics et privés, promoteurs-constructeurs…) commençaient tout juste à se saisir des objecti[...]
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Institut Paris Region, Auteur ; Carole Delaporte, Auteur ; Aurélie Paquot, Auteur ; Christine Tarquis, Auteur | Paris : IAU îdF - Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Ile-de-France | 2023L’objectif de sobriété foncière porté par la loi Climat et résilience ainsi que les enjeux de transition écologique remettent en cause le modèle de développement extensif du commerce. L’emballement des ouvertures de surfaces commerciales et la f[...]
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Stéphane Menu, Auteur |A l'heure de la sobriété foncière, de la fabrique de la ville sur la ville, les terrains à bâtir vont se réduire comme peau de chagrin. Pour autant, il faudra continuer de construire, notamment des logements sociaux et des équipements publics. m[...]
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Institut Paris Region, Auteur ; Valérian Coince, Auteur ; Jean Bénet, Auteur ; Julie Veysseyre, Auteur ; SAFER de l'Île-de-France Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Île-de-France), Auteur | Paris : IAU îdF - Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Ile-de-France | 2022Ce guide, produit par la Safer de l’Ile-de-France et l’Institut Paris Région, entend donner de premières pistes opérationnelles afin de bâtir à l’échelon des communes et intercommunalités des stratégies de sobriété foncière : comment protéger le[...]
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Catherine Sabbah, Auteur ; Hélène Peskine, Auteur | Paris : IHEDATE - Institut des hautes études d'aménagement des territoires | 2024"Où et comment habiterons-nous demain ? Cette question est au cœur de l’acceptabilité sociale de la bifurcation écologique. Or celle-ci prend aujourd’hui principalement la forme d’une panoplie de dispositifs toujours plus nombreux qui pèsent sur[...]
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"Les différents modes d’appropriation du foncier, qu’ils soient de droit commun ou qu’ils interviennent dans le cadre de pouvoirs exorbitants (expropriation, préemption, délaissement, etc.) permettent de s’assurer de la maîtrise du foncier néces[...]
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Brigitte Bariol-Mathais, Directeur de publication ; Zoé Chaloin, Auteur ; Karine Hurel, Éditeur scientifique ; Fédération nationale des agences d'urbanisme (Paris, France), Auteur | Paris : Fédération nationale des agences d'urbanisme | Les dossiers FNAU, ISSN 1295-5760 | 2023"Pour éclairer les enjeux des politiques territoriales, la Fédération nationale des Agences d’urbanisme s’attache à conduire de manière régulière des comparaisons européennes, afin d’identifier les convergences, ou au contraire les divergences, [...]
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Florence David, Auteur ; Claire Manzoni, Auteur | Paris ; Antony : Éditions le Moniteur | Pratique du droit, ISSN 2267-0149 | 2024"La loi n°2021-1104 du 22 août 2021, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets, dite "loi Climat et résilience", poursuit un objectif ambitieux et central dans l'action publique : parvenir [...]Nouveauté
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CEREMA : Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (France), Auteur | Lyon ; Bron : Cerema | Les essentiels, ISSN 2426-5527 | DL 2022Une publication courte destinée aux élus pour une première approche de la sobriété foncière et de l'objectif "zéro artificialisation nette" qui amène à considérer les sols comme une ressource naturelle à préserver dans un contexte de dérèglement[...]
